Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2024 557 règlementant circulation le stationnement rue du Poirier Baron

Publié le 14/11/2024

Décision du maire N°2024-137 relative à l'approbation du marché 24051 concernant des plans et passage de caméra d'un poste élecrtique haute tension

Publié le 13/11/2024

Arreté temporaire N°2024-555 Règlementant la circulation et le stationnement au parking aérien du Centre Cyrano du 12 novembre au 8 décembre 2024

Publié le 12/11/2024

Arreté temporaire N°2024-549 Règlementant la circulation rue de la république entre le square de l'Europe et l'impasse Mozart du 12 au 25 novembre 2024

Publié le 08/11/2024

Décision du maire N°2024-134 Demande de Subvention DSIL 2024 pour démolition Cuisine Centrale et création Pôle Santé

Publié le 08/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 550 règlementant le stationnement rue de la Sabernaude les 12 et 13 Novembre 2024

Publié le 08/11/2024

Décision du maire n°2024-132 relative à l'attribution du marché n°24049

Publié le 06/11/2024

Décision du maire N°2024-133 - Avenant N°2 Augmentation le montant max annuel-Marché 23008

Publié le 06/11/2024

Décision du maire N°2024-131 Gratuité accordée dans le cadre EAC en lien avec 2 spectacles

Publié le 06/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 548 règlementant la circulation en période hivernale sur la Commune de Sannois

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 547 règlementant la circulation le stationnement entre N°150 et N°164 Blvd Gambetta

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 542 règlementant la circulation et le stationnement au N°2 rue de l'Avenir

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 543 règlementant la circulation le stationnement N°42 rue des Aulnaies

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 544 règlementant la circulation le stationnement Ch des Conches angle N° 14 rue Josselin

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 545 règlementant la circulation le stationnement au N°56 Blvd M.Berteaux et angle rue du Chap Rouge

Publié le 05/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 546 règlementant la circulation le stationnement au N°127 Blvd M. Berteaux

Publié le 05/11/2024

Décision du maire n°2024-129 relative aux mesures acoustiques près de l'OSS Tennis

Publié le 05/11/2024

Décision du maire n°2024-128 relative à l'avenant n°1 du marché n°22020

Publié le 05/11/2024

Décision du maire N°2024-130 Demande de Subvention Régionale pour Réhabilitation Vila Rozée et Pôle Santé

Publié le 31/10/2024

Arrêté temporaire N°2024 541 règlementant la circulation le stationnement au 59 rue du Poirier Baron

Publié le 30/10/2024

Arrêté temporaire N°2024 540 règlementant la circulation rue Saint Denis du 4 au 20 Novembre 2024

Publié le 29/10/2024

Arrêté temporaire N°2024 539 règlementant le stationnement 10 rue d'Alsace

Publié le 28/10/2024

Arrêté temporaire N°2024 529 règlementant la circulation le stationnement rue André le GOAS

Publié le 25/10/2024

Décision du maire n°2024-127 relative à l'avenant n°3 du marché n°22003

Publié le 25/10/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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