Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2025-21 Règlementant la circulation et le stationnement sur les rues des carreaux et la voie Pompiers

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-12 Gratuité pour les familles des élèves CHAM et du centre social Eliane Chouchena – Quatuor Debussy - le monde merveilleux de Miyazak

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-11 Service culturel - tarifs des ventes de petite restauration et vestiaire

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-09 Modifications des Tarifs Moulin historique de Sannois

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-08 Tarif des représentations pour les collégiens et les lycéens - saison culturelle 2024-2025

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-26 règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°26 rue Robert Vermassen

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N° 2025-30 règlementant la circulation et le stationnement au niveau du rond-point de l' Ermitage

Publié le 28/01/2025

Décision du maire n°2025-06 Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes « Culture » RR101-21 - Ville

Publié le 28/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-20 règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de Sannois

Publié le 27/01/2025

Décision du maire n°2025-07 Attribution du Marché 25005 Contrat séjours été - Chalet Bellevue

Publié le 27/01/2025

Arrête temporaire N°2025-19 règlementant la circulation et le stationnement de quelques voies du quartier de l' eglise

Publié le 27/01/2025

Décision du maire n°2025-04 Attribution du Marché 24003 Contrat séjours été - Chalet les Alapages à Chamrousse

Publié le 24/01/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 février 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 26 février 2026

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des délibérations du CM du 11 décembre 2025

Délibération 2025-130

Délibération 2025-131

Délibération 2025-132

Délibération 2025-133

Délibération 2025-134

Délibération 2025-135

Délibération 2025-136

Délibération 2025-137

Délibération 2025-138

Délibération 2025-139

Délibération 2025-140

Délibération 2025-141

Délibération 2025-142

Délibération 2025-143

Délibération 2025-144

Délibération 2025-145

Délibération 2025-146

Délibération 2025-147

Délibération 2025-148

Délibération 2025-149

Délibération 2025-150

Délibération 2025-151

Délibération 2025-152

Délibération 2025-153

Délibération 2025-154

Délibération 2025-155

Délibération 2025-156

Délibération 2025-157

Délibération 2025-158

Délibération 2025-159

Délibération 2025-160

Délibération 2025-161

Délibération 2025-162

Délibération 2025-163

Procés-Verbal du CM du 2 octobre 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 9 DECEMBRE 2025

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 9 décembre 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 9 décembre 2025

Délibération n°2025/55_Procès-verbal du CA du CCAS du 7 octobre 2025

Délibération n°2025/56 relative à la décision modificative n°2 du CCAS

Délibération n°2025/57 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_CCAS

Délibération n°2025/58 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_Utrillo

Délibération n°2025/59 relative à la convention entre Siel Bleu et Utrillo pour la mise en place de l'atelier mémoire 2026

Délibération n°2025/60 relative à la demande de subvention au département dans le cadre du fonds d'aides à l'investissement

Délibération n°2025/61 relative à la tarification du repas des seniors pour les non Sannoisiens

Délibération n°2025_62-relative à la convention entre le CCAS et le Département pour le complément de traitement indiciaire 2025

Délibération n°2025_63 relative à la fixation des tarifications pour le séjour séniors 2026 à Carquéiranne

Délibération n°2025/64 relative à la fixation de la tarification pour les sorties familiales 2026

Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026

Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026

Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026

Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026

Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026

Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026

Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026

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