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Arrêté temporaire n°2025-199 Règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la COMMUNE DE SANNOIS
Publié le
20/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-198 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle du Boulevard CHARLES DE GAULLE et de la rue VAUCONSANT
Publié le
20/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-197 Règlementant la circulation et le stationnement rue HOCHE
Publié le
20/05/2025
Arrêté du maire N°2025 45 portant délégation de signature en matière d'urbanisme
Publié le
20/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-193 Règlementant la circulation et le stationnement PARKING RUE DU PUITS GOHIER
Publié le
19/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-192 Règlementant la circulation et le stationnement entre les N°9 et 9 Bis Rue du Maupas et entre les N°10 Bis et N°12 Rue DU MAUPAS
Publié le
19/05/2025
Arrêté temporaire n° 2025-195 Règlementant le stationnement au droit du N°73 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
Publié le
19/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-200 Règlementant la circulation et le stationnement au droit de l'ensemble des bâtiments communaux
Publié le
19/05/2025
Arrêté temporaire N°2025 194 règlementant la circulation et le stationnement rue des Vignerons et rue des Fossés Trempés
Publié le
16/05/2025
Arrêté temporaire N°2025 191 règlementant la circulation et le stationnement rue des Moulins
Publié le
16/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-184 Règlementant l'interdiction du stationnement sur rues désignées du 28 juin 2025 de 8h00 au DIMANCHE 29 JUIN 2025 20h00 à l' occasion de la course cycliste
Publié le
15/05/2025
Arrêté temporaire n°2025-182 Règlementant l' interdiction du stationnement sur toute la rue JEAN MERMOZ et sur L' AVENUE MAUVOISIN COTE SQUARE le SAMEDI 28 JUIN 2025 de 8H00 à 18H30
Publié le
15/05/2025
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Procés-Verbal du CM du 06 mars 2025
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Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025
Délibération n°2025/10
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
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