Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2024-437 Réglementant la circulation et le stationnement au rue Félix et Roger Pozzi du 29 août au 15 septembre 2024

Publié le 21/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-439 Réglementant la circulation et le stationnement au 10 rue Hippolyte Jamot du 4 au 20 septembre 2024

Publié le 21/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-438 Réglementant la circulation et le stationnement entre les 57 à 65 rue du Poirier Baron du 4 au 20 septembre 2024

Publié le 21/08/2024

Décision du maire N°2024-97 relative au contrat de cession du spectacle Moon

Publié le 21/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-435 Réglementant le stationnement au 29 rue des Rattraits et Rond-pont des Rattraits du 29 août au 20 septembre 2024

Publié le 21/08/2024

Décision du maire N°2024-98 relative au contrat de cession du spectacle Canopee

Publié le 21/08/2024

Décision du maire N°2024-96 - Avenant N°2 Mis à jour DPGF VIlle Marché 23030

Publié le 19/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-434 Règlementant la circulation et le stationnement au 2 rue des Frères Kegels du 13 août au 2 septembre 2024

Publié le 14/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-433 Règlementant la circulation et le stationnement au 46 rue Pierre Emile Lesacq du 9 septembre au 9 octobre 2024

Publié le 14/08/2024

Décision du maire N°2024-95 Attribution du marché 24034 MOE projet Pôle Santé

Publié le 13/08/2024

Arrêté 2024-81 portant ouverture du multi accueil Les Tilleuls établissement recevant du public

Publié le 09/08/2024

Arrêté temporaire N°2024-432 Règlementant le stationnement au 4 Place Salvator Allendé le 16 août 2024

Publié le 09/08/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 septembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024

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Conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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Décisions prises par le Président du CCAS

Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

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