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Arrêté temporaire n°2026-17 Règlementant le stationnement au droit du N°2 rue DE LA FERME .pdf
Publié le
21/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-19 Règlementant la circulation et le stationnement pour les travaux d' entretien de voirie sur le domaine public .pdf
Publié le
21/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-22 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°13 du 8MAI 1945 .pdf
Publié le
21/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-18 Règlementant la circulation et le stationnement rue MAUPAS entre les N°9et N°9 BIS et entre les N°10 et N°10 BIS et N°12 .pdf
Publié le
21/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-28 Règlementant la circulation et le stationnement rue du Mal FOCH entre la rue P E LESACQ et entre le N°1 Mal FOCH.pdf
Publié le
21/01/2026
Arrêté temporaire n° 2026- 09 Règlementant le stationnement au droit du N° 20 Bis rue BOIELDIEU .pdf
Publié le
20/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-10 Règlementant le stationnement face au N°1 rue des VIGNERONS .pdf
Publié le
20/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-24 Règlementant le stationnement face au N°7 rue DE LA CROIX DES MARAIS.pdf
Publié le
20/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-16 Interdisant la circulation et le stationnement rue DES AULNAIES .pdf
Publié le
19/01/2026
Arrêté temporaire n°2026-11 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°1 et du N°3 ainsi que du N°6 rue LORRAINE .pdf
Publié le
19/01/2026
Décision du maire n°2026-02 relative au marché n°26001 - spectacle Paul de St Sernin
Publié le
19/01/2026
Arreté temporaire n°2026-15 Interdisant la circulation et le stationnement rue HENRY DUMONT .pdf
Publié le
19/01/2026
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Délibération 2025-56
Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
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Conseil municipal du 3 avril 2025
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Procés-Verbal du CM du 06 mars 2025
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Séance des conseils d'administration du CCAS
Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025
Délibération n°2025/10
Délibération n°2025/11
Délibération n°2025/12
Délibération n°2025/13
Délibération n°2025/14
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Délibération n°2025/21
Délibération n°2025/22
Délibération n°2025/23
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches
Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile
Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville
Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI
Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby
Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS
Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD
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