Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération n°2026/39 relative à l'affectation du résultat de fonctionnement 2026 du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/37 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 30 avril 2026

Publié le 16/06/2026

Décision du maire n°2026-65 relative au marché n°26021- Création maquette et réalisation Sannois mag

Publié le 16/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 240 interdisant le stationnement rue du P. BARON le 29 juin 2026 au 1er Août 2026

Publié le 15/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 239 interdisant la circulation rue du P. BARON le 30 juin 2026 et le 3 Août 2026

Publié le 15/06/2026

Décision du maire N°2026-64 Avenant n°1 - Marché 2505803

Publié le 12/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 236 règlementant la circulation blvd Charles de Gaulle et Blvd G. Péri

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 235 règlementant le stationnement au N°17 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 233 règlementant le stationnement au N°42 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 224 règlementant le stationnement rue François Moreels

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 220 règlementant le stationnement au N°8 Blvd G. PERI

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 238 règlementant le stationnement rue Henry Dumont du 17 juin au 18 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 202 237 règlementant le stationnement rue de la République du 18 juin au 19 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 230 règlementant le stationnement rue du Docteur Emile Roux

Publié le 10/06/2026

Arrêté du maire N°2026 55 autorisant la vente et la consommation d'alcool square J. Mermoz le 13 juillet 2026

Publié le 09/06/2026

Arrêté temporaire du maire N°2026 229 interdisant le stationnement rue J. Mermoz et Avenue Mauvoisin le lundi 13 juillet 2026

Publié le 09/06/2026

Arrêté temporaire n°2026-228 Règlementant la circulation et le stationnement du 29 au 33 allée de Cormeilles du 8 au 11 juin 2026

Publié le 05/06/2026

Arrêté temporaire du maire N°2026 227 règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs rues à Sannois et ST Gratien

Publié le 05/06/2026

Arrêté temporaire n°2026-219 Règlementant la circulation et le stationnement zu 5 rue de la République du 9 au 16 juin 2026

Publié le 05/06/2026

Arrêté temporaire n°2026-226 Règlementant le stationnement face au 6 et 6 bis rue Jean Jaures du 8 au 19 juin 2026

Publié le 05/06/2026

Arrêté du maire N°2026-54 portant obligation de marquer l'arret au STOP rue Georges Risler à l'intersection rue Touzelin

Publié le 05/06/2026

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Publié le 04/06/2026

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Publié le 04/06/2026

Arrêté du maire N°2026 53 règlementant les conditions d'utilisation des squares et jardins de la ville

Publié le 04/06/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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