Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2026-292 interdisant la circulation et le stationnement rue du Nuisson entre les rues L Braille et de la Liberté du 20 août au 23 septembre 2026

Publié le 27/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-291 interdisant la circulation et le stationnement rues des Piretins Georges Risler du 5 octobre au 6 novembre 2026

Publié le 27/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-290 interdisant la circulation et le stationnement rue de la Sablière du 14 septembre au 30 octobre 2026

Publié le 27/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-294 règlementant le stationnement entre le 6 et le 10 rue Diderot

Publié le 22/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-266 interdisant la circulation et le stationnement rue des Fossés Trempés côté Franconville

Publié le 22/07/2026

Décision du maire n°2026-83 relative à l'avenant n°1 du marché n°24067

Publié le 21/07/2026

Décision du maire n°2026-85 relative à l'avenant n°2 du marché n°24032

Publié le 21/07/2026

Décision du maire n°2026-84 relative aux avenants pour travaux modificatifs des marchés n°25037

Publié le 21/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-293 règlementant la circulation et le stationnement rue Jean Sancery

Publié le 21/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 281 règlementant le stationnement au N°02 rue HOCHE

Publié le 17/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 285 règlementant le stationnement au N°41 rue de la République

Publié le 17/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 287 règlementant la circulation et le stationnement rue du Maupas et rue de la croix des Marais

Publié le 16/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 286 règlementant la circulation et le stationnement au N°150 Blvd Gambetta

Publié le 16/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-284 règlementant le stationnement au N°31 rue Voltaire

Publié le 16/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 282 règlementant le stationnement au N°12 avenue BERTHET

Publié le 16/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 279 règlementant le sens de la priorité de la circulation rue des carreaux

Publié le 15/07/2026

Arrêté du maire N°2026-65 interdisant le stationnement au 9 rue des Carreaux

Publié le 13/07/2026

Arrêté du maire N°2026-64 limitant la vitesse de circulation à 30km-heure rue des carreaux

Publié le 13/07/2026

Arrêté du maire N°2026-63 interdisant le stationnement sur la ligne jaune au 16 bis rue Boieldieu

Publié le 13/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-280 règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs rues de Sannois et St Gratien

Publié le 13/07/2026

Décision du maire N°2026-82 Avenant n°1 - Marché 2402001

Publié le 09/07/2026

Décision du maire n°2026-79 relative au marché n°260223 location modulaire Ecole Jules Ferry

Publié le 09/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-278 Règlementant le stationnement au 3 rue Louis Moreaux au 31 juillet 2026

Publié le 09/07/2026

Décision du maire n°2026-81 Tarifs des spectacles de la saison culturelle– saison 2026-2027

Publié le 09/07/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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