Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération 2024-28

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-36

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-23

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-31

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-18

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-26

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-34

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-21

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-29

Publié le 08/04/2024

Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2024

Publié le 08/04/2024

Arrêté 2024-25 de délégation temporaireen matière d'urbanisme du 9 au 19 avril 2024

Publié le 08/04/2024

Délibération 2024-24

Publié le 08/04/2024

Séances des conseils municipaux

Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 27 mars 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024

Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024

Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024

Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024

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Conseil d'administration du 30 janvier 2024

Délibérations du CA du 30 01 2024

Liste des délibérations de la séance du CA du 30 janvier 2024

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du 8 décembre 2023_CA du 30_01_2024

Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention entre le CCAS de Sannois et l'AFI du 30_01_2024

Délibération relative à la convention CCAS -ADSSID_ Café des aidants CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention CCAS -SSD_Mise à Dispo Bureau CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention CCAS -ERIGERE-APES- Subvention CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Gym Equilibre CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Mémoire CA du 30_01_2024

Délibération relative à la convention Partenariat Utrillo_Unis-Cité_Atelier Numérique CA du 30_01_2024

Délibération relative au séjour seniors 2024 CA du 30_01_2024

Délibération relative à la sortie seniors 2024 CA du 30_01_2024

Délibération relative à la revalorisation des tarifs de l'aide à domicile pour 2024 CA du 30_01_2024

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