Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire N°2026-18 Attribution n°26008 fourniture mobilier scolaire

Publié le 11/02/2026

Décision du maire N°2026-17 Avenant 2 au marché 2405901

Publié le 11/02/2026

Décision du maire N°2026-16 Attribution n°26007 fourniture signalisation routière

Publié le 11/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-50 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°173 Bd GAMBETTA et la rue de l' ERMITAGE .pdf

Publié le 10/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-48 Règlementant le stationnement au droit du N°7 rue de la REPUBLIQUE .pdf

Publié le 06/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-44 Interdisant la circulation et le stationnement rue de la SABERNAUDE .pdf

Publié le 06/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-49 Règlementant le stationnement au droit de l' accès avenue du Maréchal DE LATTRE DE TASSIGNY .pdf

Publié le 06/02/2026

Arrêté temporaire N°2026 43 règlementant le stationnement 13 rue des Loges du 14 au 15 Avril 2026

Publié le 06/02/2026

Décision du maire n°2026-14 Demande de subvention auprès du CD 95 dans le cadre du « soutien à l’exécution des TIG 2025

Publié le 05/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-41 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°33 rue HIPPOLYTE DELAPLACE .pdf

Publié le 05/02/2026

Arrêté temporaire n°2026-42 Règlementant la circulation et le stationnement Bd GAMBETTA entre la D122 et la rue DES PAVILLONS .pdf

Publié le 05/02/2026

Décision du maire n°2026-13 relative au marché n°26006 - AMO poiur désigner le mandataire coeur de ville

Publié le 03/02/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 6 mars 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 6 mars 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 mars

Procés-Verbal du CM du 06 février 2025

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Conseil municipal du 6 février 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 février

Procés-Verbal du CM du 12 décembre 2024

PV du CM du 12 décembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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Conseil d'administration du 17 décembre 2024

Liste des délibérations du CA du 17 décembre 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-17-decembre-2024.pdf

ccas60-17-12-2024_approbation_proces-verbal_ca_17_12_2024.pdf

ccas61-17-12-2024_election_vice_president_ca_17_12_2024.pdf

ccas62-17-12-2024_election_vice_president_delegue_ca_17_12_2024.pdf

ccas63-17-12-2024_delegation_pouvoirs_signatures_consentie_president_ca_17_12_2024.pdf

ccas64-17-12-2024_mise_a_jour_reglement_interieur_ca_17_12_2024.pdf

ccas65-17-12-2024_unccas_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas66-17-12-2024_udccas_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas67-17-12-2024_cnas_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas68-17-12-2024_conseils-creches_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas69-17-12-2024_commission-accompagnement_social_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas70-17-12-2024_ramu_conseil_vie_sociale_nomination_membres-ca_ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas71-17-12-2024_ramu_vote-bp-2025_ca_17_12_2024.pdf

ccas72-17-12-2024_vote-dm-2-ccas_bp-2024_ca_17_12_2024.pdf

ccas73-17-12-2024_bp-2025-ccas_inscription_credits-par-anticipation_ca_17_12_2024.pdf

ccas74-17-12-2024_rh_revalorisation_salariale_personnel_penf_bonus-attractivite_ca_17_12_2024.pdf

ccas75-17-12-2024_retrocession-ramu_convention-ville-ccas_ca_17_12_2024.pdf

ccas76-17-12-2024_sorties-familiales_fixation_tarifications_ca_17_12_2024.pdf

ccas77-17-12-2024_sorties-familiales_demande-subvention-caf_ca_17_12_2024.pdf

ccas78-17-12-2024_convention-caf_subvention-ludotheque_ca_17_12_2024.pdf

ccas79-17-12-2024_cours-de-francais_signature_convention-2025_afi_ca_17_12_2024.pdf

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