Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2025-211 Règlementant le stationnement et la circulation entre le BOULEVARD GAMBETTA et la rue DES VIGNERONS

Publié le 28/05/2025

Arrêté du maire N°2025-47 portant retrait de la délégation consentie à M Boulignac

Publié le 27/05/2025

Arrêté temporaire n°2025-209 Règlementant la circulation et le stationnement rue JULES FERRY-rue FRANCOIS PRAT-rue Georges CLEMENCEAU

Publié le 27/05/2025

Décision du maire n°2025-57 Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes « Ville »

Publié le 27/05/2025

Décision du maire n°2025-56 Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes « CMS »

Publié le 27/05/2025

Arrêté temporaire n°2025-190 Interdisant le stationnement sur places désignées rue DE LA SABERNAUDE le Mardi 10 Juin 2025 à 19h00 au MERCREDI 11 JUIN 2025 à 19h00 à19h00

Publié le 26/05/2025

Arrêté temporaire n° 2025-189 Interdisant le stationnement sur places désignées au droit du 50 rue des AULNAIES du Mardi 10 Juin 2025 à 19h00 au MERCREDI 11JUIN 2025 à 19H00

Publié le 26/05/2025

Arrêté temporaire n°2025-207 Règlementant le stationnement au droit de la rue DES VIGNERONS et de la rue DES FOSSES TREMPES

Publié le 26/05/2025

Arrêté temporaire n°2025-206 Règlementant le stationnement au droit de l'accès avenue du MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY-rue DES VIGNERONS

Publié le 26/05/2025

Décision du maire n°2025-52 - Demande de subvention CD95 Appel à projets « lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local »

Publié le 23/05/2025

Arrêté temporaire n°2025-205 Règlementant le stationnement au droit du N°4 RUE SAINT DENIS

Publié le 23/05/2025

Décision du maire n°2025-53 Attribution du Marché 25021 Voisins Vigilants et Solidaires

Publié le 23/05/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

Délibération 2026-20

Délibération 2026-21

Délibération 2026-22

Délibération 2026-23

Délibération 2026-24

Délibération 2026-25

Délibération 2026-26

Délibération 2026-27

deliberation-2026-28.pdf

Délibération 2026-29

Délibération 2026-30

Délibération 2026-31

Délibération 2026-32

Délibération 2026-33

Délibération 2026-34

Délibération 2026-35

Délibération 2026-36

Délibération 2026-37

Délibération 2026-38

Délibération 2026-39

Délibération 2026-40

Délibération 2026-41

Délibération 2026-42

Délibération 2026-43

Délibération 2026-44

Délibération 2026-45

Délibération 2026-46

Délibération 2026-47

Délibération 2026-48

Délibération 2026-49

Délibération 2026-50

Délibération 2026-51

Délibération 2026-52

Délibération 2026-53

Délibération 2026-54

Délibération 2026-55

Procés-Verbal du CM du 27 mars 2026

Procès Verbal du CM du 27 mars 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 30 AVRIL 2026 A 19H

Liste des délibérations prises par le Conseil d'Administration du CCAS lors de sa séance du 30 avril 2026

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 30 avril 2026

Délibération n°2026/14 relative à l'installation du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/15 relative à l'approbation du procès verbal du 3 mars 2026

Délibération n°2026/16 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/17 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/18 relative à l'adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/19 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil au Président du CCAS

Délibération n°2026/20 relative à la délégation de pouvoir et de signature au Président du CCAS pour l'attribution des aides fac

Délibération n°2026/21 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration dans la commission permanente

Délibération n°2026/22 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/23 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/24 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du CNAS

Délibération n°2026/25 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration aux conseils de crèches

Délibération n°2026/26 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du Conseil de la Vie Sociale

Délibération n°2026/27 relative aux autorisations de signatures accordées aux responsables de structures

Délibération n°2026/28 relative à l'adoption du Règlement Budgétaire et Financier du CCAS

Délibération n°2026/29 relative au vote du Budget Primitif du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/30 relative au vote du Budget Primitif de la Résidence Utrillo pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/31 relative à la modification du plafond d'encaisse de la régie de recettes loyers et charges d'Utrillo

Délibération n°2026/32 relative à la modification de l'avance consentie +ajout d'un mode de règlement à la régie avances CCAS

Délibération n°2026/33 relative à l'attribution de subventions au associations pour l'année 2026

Délibération n°2026/34 relative à l'acceptation de dons

Délibération n°2026/35 relative à l'avenant n°1 à la convention de financement du CTI pour l'année 2025

Délibération n°2026/36 relative à convention d'objectifs et de financement CAF Fonds de Modernisation EAJE Maison de l'Enfance

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 2026

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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