Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération 2024-128

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-127

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-126

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-125

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-124

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-123

Publié le 18/12/2024

Délibération 2024-122

Publié le 18/12/2024

Arrêté N°2024 112 portant désignation du correspondant incendie et secours

Publié le 18/12/2024

Arrêté N°2024 111 portant modification de la commission communale de sécurité

Publié le 18/12/2024

Arrêté du maire n°2024-109 - Mise en demeure de l'OSS Tennis d'exécuter des travaux et nouveaux horaires d'ouverture du padel extérieur

Publié le 16/12/2024

Arreté temporaire N°2025-595 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et débouchage, d'inspection télévisée sur les réseaux et ouvrages à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-594 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et de débouchage sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-593 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'inspections télévisée sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-592 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et de débouchage sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-591 Règlementant la circulation et le stationnement les travaiux de réparation d'urgence sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-590 Règlementant la circulation et le stationnement les travaiux de réparation d'urgence sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-589 Règlementant la circulation et le stationnement au 11 et entre les 24 et 26 rue de l'Agriculture du 19 au 31 janvier 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-588 Règlementant la circulation et le stationnement au 12 rue Sergent Guignot du 13 au 31 janvier 2025

Publié le 13/12/2024

Décision du maire N°2024-158 Attribution du Marché n°24064 Aménagement d’une aire de jeux dans la cour de l’école maternelle Carnot

Publié le 13/12/2024

Liste des délibérations du CM du 12 décembre

Publié le 13/12/2024

Arrêté N°2024 108 créant une place supplémentaire de stationnement de taxi sur la commune de Sannois

Publié le 13/12/2024

Arrêté 2024-106 Autorisation vente et consommation alcool parvis mairie du 21 au 23 décembre 2024

Publié le 13/12/2024

Arrêté 2024-107 Autorisation consommation alcool Mail de l’Eglise le 13 décembre 2024

Publié le 13/12/2024

Décision du maire N°2024-156 relative au Contrat de séjours été - Au centre de pleine nature la Richerie

Publié le 11/12/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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