Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire n°2024-58 relative à l'attribution du marché d'entretien des espaces verts n°24025

Publié le 30/05/2024

Arreté temporaire N°2024-287 Règlementant le stationnement au 35 bis bd CDG le 1 juin 2024

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-56 Gratuité pour l’organisation d’une visite guidée du moulin de Sannois

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-55 Gratuité pour les agents Spectacle « Smoke Rings »

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-54 Demande de subvention CD95 dans le cadre de l’appel à projets « lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local »

Publié le 28/05/2024

Arreté temporaire N°2024-275 Règlementant la circulation et le stationnement sur le parking entre les 42 et 50 rue Alphonse Duchesne les 4 et 5 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-285 Règlementantle stationnement au 9 rue des Piretins le 12 juillet 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-282 Règlementant la circulation et le stationnement face au 12 rue Victor Basch du 4 au 7 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-280 Règlementant la circulation et le stationnement au 38 bis rue du pré Brochet du 16 juin au 12 juillet 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-279 Règlementant le stationnement au 2 rue du Puits Mi Ville le 1 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-278 Règlementantle stationnement au 45 Bd CDG le 05 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-277 Règlementant la circulation et le stationnement 26 rue Touzelin du 16 juin au 12 juillet 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-276 Règlementant la circulation et le stationnement rue du 8 mai 1945 le 26 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arrêté 2024-48 portant autorisation d'accès aux animaux de ferme square ribot le 28 mai

Publié le 27/05/2024

Arrêté temporaire N°2024 274 règlementant la circulation et le stationnement Parking Cyrano de Bergerac

Publié le 24/05/2024

Décision du maire N°2024-53 Attribution du Marché 24027 Contrat de cession pour droit d’exploitation du spectacle SMOKE RINGS

Publié le 24/05/2024

Décision du maire n°2024-52 relative à l'augmentation du montant maximum annuel du marché n°2203102

Publié le 23/05/2024

Décision du maire n°2024-51 - Augmentation de la cotisation annuelle de la Ville pour l'assurance des véhicules à moteur

Publié le 23/05/2024

Décision du maire n°2024-50 relative à l'attribution du marché n°24026

Publié le 23/05/2024

Arrêté temporaire N°2024 266 règlementant le stationnement rue du Lt Keiser du vendredi 31 mai 2024 au samedi 1er juin 2024

Publié le 22/05/2024

Arreté temporaire N°2024-270 Règlementant la circulation et le stationnement entre les 79 et 91 bd Gabriel Peri du 21 mai au 14 juin 2024

Publié le 16/05/2024

Arreté temporaire N°2024-269 Règlementant la circulation et le stationnement impasse de l'Eglise le 31 mai 2024

Publié le 16/05/2024

Arreté temporaire N°2024-268 Règlementant le stationnement au 98 et 100 bd CDG le vendredi 24 mai 2024

Publié le 16/05/2024

Arrêté 2024-45 relatif à l’ouverture d’une enquête publique concernant la désaffectation et le déclassement d’une partie de voie communale

Publié le 16/05/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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