Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2026-03 Règlementant la circulation rue CARNOT.pdf

Publié le 12/01/2026

Arrêté temporaire n°2026-02 Règlementant le stationnement au droit du N°11 rue des loges .pdf

Publié le 08/01/2026

Arrêté temporaire n°2026-01 Règlementant le stationnement au droit du N°8 rue du Docteur ALISON.pdf

Publié le 08/01/2026

Arrêté temporaire n°2025-531 Règlementant le stationnement au droit du N°1 rue Touzelin

Publié le 08/01/2026

Décision du maire n°2025-139 Attribution du Marché 25057 Prestation rédaction PV CM - 2026

Publié le 02/01/2026

Décision du maire n°2025-140 relative à l'attribution des marchés d'assurances de la Ville et du CCAS

Publié le 31/12/2025

Arrêté 2025-111 portant dérogation au repos dominical dans les commerces de détail alimentaire et non alimentaire en 2026

Publié le 30/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-530 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°53 Boulevard CHARLES DE GAULLE.pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-529 Règlementant la circulation et le stationnement angle de la rue du Docteur EMILE ROUX et de la rue EMILE BIRCKEL .pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-527 Règlementant le stationnement au droit du N°7 rue de la REPUBLIQUE .pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-525 Réglementant la circulation et le stationnement sur plusieurs sites de la ville .pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-524 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°33 rue HIPPOLYTE JAMOT .pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-523 Règlementant le stationnement sur le bas côté du N°4 rue de l' ERMITAGE .pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-522 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle de la rue Docteur ALISON et de la rue HIPPOLYTE JAMOT.pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-521 Règlementant la circulation rue CARNOT.pdf

Publié le 26/12/2025

Arrêté du maire N°2025 109 annexe PCS

Publié le 23/12/2025

Arrêté du maire N°2025 109 portant approbation du plan communal de sauvegarde

Publié le 23/12/2025

Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026

Publié le 22/12/2025

Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026

Publié le 22/12/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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