Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2025-512 Règlementant le stationnement au droit du N°15 rue du Lieutenant GEORGES KEISER .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-505 Règlementant la circulation et le stationnement pour les travaux d'enlèvement de dépôts sauvages sur le domaine public .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-507Règlementant la circulation et stationnement pour les opérations d''inspection télévisée sur les ouvrages d'assainissement.pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-508 Règlementant la circulation et le stationnement travaux d' urgence sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement.pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-509 Règlementant la circulation et le stationnement travaux d' urgence sur les réseaux et les ouvrages d' assainissement .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-506 Règlementant la circulation et le stationnement opérations de nettoyage sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-504 Règlementant la circulation et le stationnement pour les travaux d'enlèvement de graffitis sur le domaine public .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-503 Règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de SANNOIS.pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-516 Règlementant le stationnement au droit du N°6 SQUARE DU VILLAGE devant le COCCI MARKET .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-515 Règlementant le stationnement au droit du N°8 rue FRANCOIS MOREELS .pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-514 Règlementant le stationnement au droit du N°11 rue DES FLEURS.pdf

Publié le 09/12/2025

Arrêté temporaire n°2025-513 Règlementant le stationnement au droit du N°14 rue de la CROIX DES MARAIS .pdf

Publié le 09/12/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 14 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 14 avril 2026

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Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 226

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

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