Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté Temporaire la circulation entre l'avenue Gabriel Peri et l'avenue Rhin et Danube

Publié le 26/07/2022

Arrêté temporaire réglementant le satationnement au droit des 52 et 54 rue du docteur Emile Roux

Publié le 25/07/2022

arrêté sécheresse

Publié le 22/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant la circulation et le stationnement aux n°4 et 36 du Boulevard Maurice Berteaux

Publié le 22/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant le stationnement aux 17 et 19 rue du Maréchal Joffre

Publié le 22/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant le stationnement au 85 Boulevard Charles de Gaulle

Publié le 22/07/2022

Décision du maire 2022-74 - Tarifs MLA Saison 2022-2023

Publié le 20/07/2022

Arrêté interdiction temporaire de stationnement au droit du 50 rue des Aulnaies du 22 juillet à 8h au 23 juillet à 8 h

Publié le 19/07/2022

Arrêté interdiction temporaire de stationnement rue de la sabernaude du 22 juillet à 8h au 23 juillet à 8 h

Publié le 19/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant la circulation et le stationnement - Rue Emile Zola

Publié le 19/07/2022

Arreté temporaire réglementant le stationnement rue Vauconsant

Publié le 18/07/2022

Arrêté temporaire règlementant le stationnement rue du Lt Keiser entre l'allée Valadon et le BLV Ch de Gaulle côté impair

Publié le 13/07/2022

Arrêté temporaire règlementant le stationnement sur 3 places au 11 rue des Loges

Publié le 13/07/2022

Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue P E Lesacq angle rue du M. Foch

Publié le 13/07/2022

Horaires de fermeture des commerces de détail non spécialisés à prédominance alimentaire dans un secteur défini

Publié le 12/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 286 règlementant du stationnement rue J Mermoz du mardi 12 juillet 2022 au mercredi 13 juillet

Publié le 11/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 287 règlementant la circulation et le stationnement rue du P. Baron

Publié le 11/07/2022

Délibération 2022-56 - Attribution DSP marché forain Cyrano

Publié le 11/07/2022

Décision du Maire 2022-67 - Tarifs des spectacles de la saison culturelle saison 2022-2023

Publié le 08/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 289 règlementant la circulation piétonne du BVD J F Kennedy

Publié le 08/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 288 règlementant la circulation et le stationnement au 23bis rue G. Clémenceau

Publié le 08/07/2022

Arrêté temporaire N°2022-277 réglementant la circulation et le stationnement rue Magendie

Publié le 07/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 281 règlementant la circulation et le stationnement au N°10 rue Solferino

Publié le 07/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 280 règlementant la circulation et le stationnement rue E Zola

Publié le 07/07/2022

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

Consulter les détails de la séance

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Consulter les détails de la séance