Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2022 371 règlementant du stationnement rue du Lt Keiser

Publié le 15/09/2022

Décision du Maire 2022-86 - Tarification des ateliers en lien avec la programmation culturelle

Publié le 14/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 370 règlementant la circulation et le stationnement rue de Cernay

Publié le 14/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 369 règlementant la circulation et le stationnement Bld Charles de Gaulle

Publié le 13/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 368 règlementant du stationnement rue Hippolyte JAMOT

Publié le 13/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 367 règlementant du stationnement Bld Maurice Berteaux

Publié le 13/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 366 règlementant du stationnement rue du docteur E Roux

Publié le 13/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 365 règlementant du stationnement rue du docteur Alison

Publié le 13/09/2022

Arrêté temporaire réglementant le stationnement rue Berthelot du 1 au 7 et du 6 au 8b ainsi que sur la rue Pierre et Marie Curie du 4 au 1

Publié le 12/09/2022

Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement au droit n°12 Louis Braille

Publié le 12/09/2022

Arrêté permanent instaurant une zone de stationnement "arrêt minute" dans diverses rues

Publié le 09/09/2022

Arrêté N°2022 77 règlementant la limitation de vitesse à 30Km/heure BLD Ch de Gaulle

Publié le 09/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 362 règlementant du stationnement rue des Rattraits

Publié le 06/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 361 règlementant du stationnement face Square de l'Europe

Publié le 06/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 360 règlementant du stationnement rue des Piretins

Publié le 06/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 359 règlementant du stationnement parking rue des Piretins

Publié le 06/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 358 règlementant la circulation et le stationnement Avenue de la Sabernaude

Publié le 02/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 357 règlementant la circulation et le stationnement BLD Gambetta

Publié le 02/09/2022

Arrêté permanent N°2022 75 règlementant la vitesse à 30Km/Heure rue des Piretins

Publié le 01/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 356 règlementant du stationnement rue Suzanne Valadon

Publié le 31/08/2022

Arrêté temporaire N°2022 355 règlementant la circulation et le stationnement rue Henri Dumont

Publié le 31/08/2022

Arrêté temporaire N°2022 354 règlementant la circulation et le stationnement rue Jean Sancery

Publié le 31/08/2022

Arrêté temporaire N°2022 353 règlementant la circulation et le stationnement rue du Beau Site

Publié le 31/08/2022

Arrêté temporaire N°2022 352 règlementant la circulation et le stationnement BLD M. Berteaux et angle rue Stalingrad

Publié le 31/08/2022

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

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