Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération du CA du 19 décembre 2022

Publié le 26/12/2022

Arrêté temporaire N°2022-556 - Réglementant la circulation et le stationnement au 72 bd Gambetta du 30 janvier au 28 février 2023

Publié le 23/12/2022

Arrêté temporaire N°2022-554 - Réglementant le stationnement au 2 rue Lt Georges Keiser le 8 janvier 2023

Publié le 23/12/2022

Arrêté temporaire N°2022-553 - Réglementant le stationnement sur 2 emplacement du parking du Général Leclerc le 28 décembre 2022

Publié le 23/12/2022

Arrêté du maire N°2022-551 portant autorisation d'intervention ponctuelle sur l'ensemble des réseaux d'assainissement de la commune pour l'année 2023

Publié le 23/12/2022

Arrêté temporaire N°2022-550 - Réglementant le stationnement au 6 allée Van Gogh le 30 janvier 2023

Publié le 23/12/2022

Arrêté temporaire N°2022-549 - Réglementant le stationnement au 23 Avenue Damiette le 9 janvier 2023

Publié le 23/12/2022

Arrêté N°2022-94 - Dérogation au repos dominical – « commerce non alimentaire »

Publié le 22/12/2022

Arrêté N°2022-93 - Dérogation au repos dominical – « commerce détail alimentaire »

Publié le 22/12/2022

Décision du Maire N°2022-118 - Rectification du montant maximum annuel indiqué dans la décision n°202294

Publié le 22/12/2022

Décision du Maire N°2022-117 -Attribution du marché 22050

Publié le 22/12/2022

Décision 2022-116 - Attribution du marché 22049 - Solution de gestion active de la dette propre et des garanties d'emprunt

Publié le 20/12/2022

Décision 2022-115 - Avenant n°2 au marché 22003 portant rectification de la formule de révision des prix et de sa fréquence

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-152

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-151

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-150

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-149

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-148

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-147

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-146

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-145

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-144

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-143

Publié le 20/12/2022

Délibération 2022-142

Publié le 20/12/2022

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

deliberation-2026-28.pdf

Délibération 2026-29 Bis

Procés-Verbal du CM du 27 mars 2026

Procès Verbal du CM du 27 mars 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 27 mars 2026

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026

Procés-Verbal du CM du 26 février 2026

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 2026

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

Consulter les détails de la séance

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Consulter les détails de la séance