Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire N°2024-57 Désignation de l’équipe lauréate du Concours restreint concernant la mission de maîtrise d’œuvre relative à la déconstruction de la cuisine centrale et la construction d'un pôle de santé

Publié le 04/06/2024

Arreté temporaire N°2024-294 Règlementant la circulation et le stationnement rue des Carreaux le 9 juillet 2024

Publié le 03/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-300 règlementant le stationnement rdu parking face au 13 rue ces loges le 9 juillet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-299 règlementant le stationnement dans la contre allée menant au parking Jean Mermoz le 29 juillet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-298 règlementant la circulation et le stationnement au 46 rue Pierre Emile Lasacq du 25 juin au 24 juillet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-297 règlementant la circulation et le stationnement au 15 république le 6 juin 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-295 règlementant le stationnement face au 8 bis rue Mauvoisin le 15 juin 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-293 règlementant la circulation et le stationnement rue des Carreaux le 10 juilllet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-292 règlementant la circulation et le stationnement rue des Carreaux le 11 juilllet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-291 règlementant la circulation et le stationnement rue des Fossés Trempés le 6 juin 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-290 règlementant la circulation et le stationnement rue des Vignerons le 7 juin 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-289 règlementant la circulation et stationnement au 22 rue des Moulins et 91 allée de Cormeilles et rue du Puits Gohier du 10 juin au 26 juillet 2024

Publié le 31/05/2024

Arrêté temporaire N°2024-288 règlementant la circulation et le stationnement au 38 bd Gambetta du 17 juin au 6 juillet 2024

Publié le 31/05/2024

Décision du maire n°2024-58 relative à l'attribution du marché d'entretien des espaces verts n°24025

Publié le 30/05/2024

Arreté temporaire N°2024-287 Règlementant le stationnement au 35 bis bd CDG le 1 juin 2024

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-56 Gratuité pour l’organisation d’une visite guidée du moulin de Sannois

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-55 Gratuité pour les agents Spectacle « Smoke Rings »

Publié le 28/05/2024

Décision du maire N°2024-54 Demande de subvention CD95 dans le cadre de l’appel à projets « lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local »

Publié le 28/05/2024

Arreté temporaire N°2024-275 Règlementant la circulation et le stationnement sur le parking entre les 42 et 50 rue Alphonse Duchesne les 4 et 5 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-285 Règlementantle stationnement au 9 rue des Piretins le 12 juillet 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-282 Règlementant la circulation et le stationnement face au 12 rue Victor Basch du 4 au 7 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-280 Règlementant la circulation et le stationnement au 38 bis rue du pré Brochet du 16 juin au 12 juillet 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-279 Règlementant le stationnement au 2 rue du Puits Mi Ville le 1 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Arreté temporaire N°2024-278 Règlementantle stationnement au 45 Bd CDG le 05 juin 2024

Publié le 27/05/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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