Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté du maire N°2026 27 portant création d'une voie de bus et d'un arrêt Pl Salvator Allende

Publié le 21/04/2026

Arrêté du maire N°2026 29 portant création d'une zone de rencontre et sens unique Allée Boileau

Publié le 21/04/2026

Arrêté du maire N°2026 28 règlementant le stationnement ligne jaune du 22 rue des Pointes

Publié le 21/04/2026

Arrêté du maire N°2026 26 règlementant les places de stationnement réservées aux véhicules des PMR

Publié le 21/04/2026

Arrêté temporaire n°2026-162 Interdiction de stationnement et de circulation rue de la SABERNAUDE.pdf

Publié le 21/04/2026

Arrêté du maire N°2026 34 portant délégation de signature temporaire pendant les congés d'avril 2026

Publié le 17/04/2026

Arrêté du maire N°2026-31 portant désignation aux fins de représenter la commune aux assemblées générales de copropriété

Publié le 17/04/2026

Arrêté temporaire n°2026-169 Règlementant le stationnement face aux N°34 et N°36 rue VICTOR BASCH.pdf

Publié le 17/04/2026

Arrete du maire n°2026-30 portant designation du correspondant incendie secours

Publié le 17/04/2026

Arrêté temporaire n°2026-168 Règlementant la circulation et le stationnement place du GENERAL LECLERC.pdf

Publié le 17/04/2026

Arrêté temporaire n°2026-166 Règlementant le stationnement au droit du N°15 rue des CARRIERES.pdf

Publié le 17/04/2026

Arrêté temporaire n°2026-164 Règlementant le stationnement au droit du N°1 rue de STALINGRAD.pdf

Publié le 17/04/2026

Procés-Verbal du CM du 07 avril 2026

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-75

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-74

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-73

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-72

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-71

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-70

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-69

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-68

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-67

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-66

Publié le 17/04/2026

Délibération 2026-65

Publié le 17/04/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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