Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire n°2025-15 Attribution du Marché 24007 Cession Spectacle DANS MOI

Publié le 04/02/2025

Décision du maire n°2025-14 Attribution du Marché 240046 Cession Spectacle CES FILLES LA

Publié le 04/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-29 règlementant la circulation et le stationnement angle chemin du Bois Trouillet et Rue Valconflans

Publié le 04/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-28 règlementant le stationnement au droit du N°4 Boulevard Charles De Gaulle

Publié le 04/02/2025

Arrêté du maire N°2025-09 - Place de stationnement réservée rue Pierre Loti

Publié le 03/02/2025

Décision du maire N°2025-13 Avenant N°1 du marché 2402502

Publié le 30/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-26 règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°26 rue Robert Vermassen

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-25 règlementant la circulation et le stationnement au droit du N° 11et du N° 26 rue de la Liberté

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-24 portant autorisation d' installation d' une grue sur le terrain situe 150 BD Gambetta Foyer ADOMA

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-23 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N° 7 Rue Pasteur

Publié le 29/01/2025

Arrêté du maire N°2025 07 portant règlement du cimetière municipal

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaireN°2025-22 règlementant le stationnement au droit du N° 35 Boulevard Charles De Gaulle

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-21 Règlementant la circulation et le stationnement sur les rues des carreaux et la voie Pompiers

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-12 Gratuité pour les familles des élèves CHAM et du centre social Eliane Chouchena – Quatuor Debussy - le monde merveilleux de Miyazak

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-11 Service culturel - tarifs des ventes de petite restauration et vestiaire

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-10 Tarif des « ateliers expo » de la Maison des Loisirs et des Arts

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-09 Modifications des Tarifs Moulin historique de Sannois

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-08 Tarif des représentations pour les collégiens et les lycéens - saison culturelle 2024-2025

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N° 2025-30 règlementant la circulation et le stationnement au niveau du rond-point de l' Ermitage

Publié le 28/01/2025

Décision du maire n°2025-06 Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes « Culture » RR101-21 - Ville

Publié le 28/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-20 règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de Sannois

Publié le 27/01/2025

Arrête temporaire N°2025-19 règlementant la circulation et le stationnement de quelques voies du quartier de l' eglise

Publié le 27/01/2025

Décision du maire n°2025-07 Attribution du Marché 25005 Contrat séjours été - Chalet Bellevue

Publié le 27/01/2025

Décision du maire n°2025-04 Attribution du Marché 24003 Contrat séjours été - Chalet les Alapages à Chamrousse

Publié le 24/01/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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