Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération 2024-139

Publié le 18/12/2024

Arrêté du maire n°2024-109 - Mise en demeure de l'OSS Tennis d'exécuter des travaux et nouveaux horaires d'ouverture du padel extérieur

Publié le 16/12/2024

Arrêté 2024-107 Autorisation consommation alcool Mail de l’Eglise le 13 décembre 2024

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2025-595 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et débouchage, d'inspection télévisée sur les réseaux et ouvrages à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-591 Règlementant la circulation et le stationnement les travaiux de réparation d'urgence sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-589 Règlementant la circulation et le stationnement au 11 et entre les 24 et 26 rue de l'Agriculture du 19 au 31 janvier 2025

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-588 Règlementant la circulation et le stationnement au 12 rue Sergent Guignot du 13 au 31 janvier 2025

Publié le 13/12/2024

Décision du maire N°2024-158 Attribution du Marché n°24064 Aménagement d’une aire de jeux dans la cour de l’école maternelle Carnot

Publié le 13/12/2024

Liste des délibérations du CM du 12 décembre

Publié le 13/12/2024

Arrêté N°2024 108 créant une place supplémentaire de stationnement de taxi sur la commune de Sannois

Publié le 13/12/2024

Arrêté 2024-106 Autorisation vente et consommation alcool parvis mairie du 21 au 23 décembre 2024

Publié le 13/12/2024

Arreté temporaire N°2024-594 Règlementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et de débouchage sur les réseaux et ouvrages d'assainissement à Sannois du 1 janvier au 31 décembre 2025

Publié le 13/12/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS en 2024

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

dc_2024_14_modification-regie-recettes-activites-ccas_ar_1.pdf

dc_2024_15_integration_regie_recettes_chouchena_a_-regie-activites-ccas_ar_1.pdf

dc_2024_16_suppression_regie_recettes_chouchena_ccas_ar_0.pdf

dc_2024_17_sortie_seniors-a-paris_versement-dacompte_ar.pdf

dc_2024_18_adhesion_payfip_ccas_2-signatures.pdf

dc_2024_19_-evaluation-externe-ramu.pdf

dc_2024_20_contrat_cession_droit_exploitation_spectacle_armada_productions_penf.pdf

dc_2024_21_signature_avenant-ndeg1-au-marche-de-blanchissage_linge_sasu-ad3.pdf

dc_2024_22_attribution_marche-cap-_-edenred-france.pdf

DECISION DU PRESIDENT N°2024/13 PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES « MENUES DEPENSES RESIDENCE UTRILLO » RA500-501 - C

Décision n°2024/23 relative au contentieux agent contre CCAS

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Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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