Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2023 247 règlementant la circulation du Blvd Gambetta/rond point du BIP /Blvd M Berteaux/ Blvd Ch de Gaulle

Publié le 22/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 246 règlementant la circulation et le stationnement pour le Chemin du Clos de la fontaine

Publié le 22/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 245 règlementant la circulation et le stationnement Blvd G. PERI

Publié le 22/06/2023

Décision du maire N°2023-58 Demande de subvention Régionale et Départementale – Acquisition, études, travaux d’extension et de réhabilitation, équipement de la crèche des Tilleuls

Publié le 20/06/2023

Décision du maire N°2023-57 Demande de subvention départementale – Travaux de voirie et de sécurisation rue du Maréchal Joffre aux abords de l’école René Prat

Publié le 20/06/2023

Arreté temporaire N°2023-243 Règlementant la circulation et le stationnement au 46 rue Pierre Emile Lesacq du 25 juin au 13 juillet 2023

Publié le 19/06/2023

Décision du maire N°2023-55 Avenant 1 au Marché 2300704

Publié le 19/06/2023

Décision du maire N°2023-54 Avenant 1 au Marché 22013

Publié le 19/06/2023

Décision du maire N°2023-56 Gratuité pour les agents de la Commune de Sannois et du Centre d’Action Sociale de Sannois - Spectacle Apérotomanie le 16 juin 2023

Publié le 16/06/2023

Arreté temporaire N°2023-244 Règlementant la circulation et le stationnement avenue Le Goas entre la rue Hoche et le Bd CDG le 1er juillet 2023

Publié le 16/06/2023

Arreté temporaire N°2023-242 Règlementant le stationnement au parking face au 4 rue Marcel Pagnol le 7 juillet 2023

Publié le 16/06/2023

Décision du maire N°2023-52 Avenant 2 aux marchés 2202901 et 2202903

Publié le 16/06/2023

Décision du maire N°2023-51 Avenant 1 aux marchés 22029 et 22030

Publié le 16/06/2023

Arreté temporaire N°2023-241 Règlementant la circulation rue de la République les 15 et 16 juin 2023

Publié le 12/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 235 règlementant la circulation rue Hippolyte Jamot

Publié le 09/06/2023

Décision du Maire 2023-50 - Rectification de l’attributaire du marché n°23019

Publié le 08/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 240 règlementant la circulation et le stationnement rue du Lt Keiser et Blvd Charles de Gaulle

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 239 règlementant la circulation et le stationnement entre la rue du Cèdre et l'Allée de Cormeilles

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 238 règlementant la circulation et le stationnement entre la rue d'Alsace, rue des Laisnés et Voltaire

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 237 règlementant la circulation et le stationnement rue des Aulnaies

Publié le 07/06/2023

Arrêté du Maire 2023-44 Composition de la formation spécialisée du CSSSCT-modification

Publié le 06/06/2023

Arrêté du Maire 2023-43 Composition du CST - modification

Publié le 06/06/2023

Arreté temporaire N°2023-236 Règlementant le stationnement au 2 rue des Fosses Trempés le 10 juin 2023

Publié le 05/06/2023

Décision du maire N°2023-49 Marché 23019 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle comme le vent

Publié le 02/06/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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