Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire N°2023-77 Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du dispositif « Premiers pas, premiers Regards»

Publié le 27/07/2023

Arreté temporaire N°2023-316 Règlementant le stationnement au 3 et 5 rue Hippolyte Delaplace le 06 août 2023

Publié le 26/07/2023

Arreté temporaire N°2023-315 Règlementant le stationnement au 6 rue de Saint Gratien le 02 août 2023

Publié le 26/07/2023

Arreté temporaire N°2023-302 Changement de sens de circulation de la rue de la mutualité le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-301 Interdissant le stationnement sur la rue Jean Mermoz les 28 et 29 septembre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-299 Interdissant le stationnement sur diverse voies les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-298 Interdissant le stationnement rue du lieutenant Keiser les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-297 Interdissant la circulation sur diverses voies le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

2023 57 - Arrêté réglementant 2 places de stationnement véhicules de secours 46 bd Charles de Gaulle

Publié le 25/07/2023

2023 56 - Arrêté prescrivant la fermeture d'une partie désignée du square Mermoz lors du spectacle pyrotechnique Amor

Publié le 25/07/2023

22023 51 - Arrêté permanent interdissant l'accés à des équipements sportifs

Publié le 25/07/2023

2023 55 - Arrêté autorisant la vente et la consommation d'alcool dans le square Mermoz lors du spectacle pyrotechnique Amor

Publié le 25/07/2023

Décision du maire N°2023-76 Avenant 3 au marché 2103301 et 2103302

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-314 Règlementant la circulation et le stationnement du 22 au 16 et du 01 au 11 rue Touzelin et à l'angle des bd Gambetta et CDG le 29 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-313 Règlementant la circulation au niveau du sous sol -1 du parking Cyrano le 28 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-312 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle des rues du Grand Prieur et du Trouillet du 03 au 23 septembre 2023

Publié le 24/07/2023

Décision n°2023-75 Fourniture de végétaux, de décorations de Noël, de produits et petits matériels horticoles

Publié le 21/07/2023

Décision du maire n°2023-74 - Rénovation Ecole Belle Etoile

Publié le 21/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 311 règlementant le stationnement rue Michel Turbelin

Publié le 20/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 309 règlementant la circulation Blvd de l'Entente

Publié le 20/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 308 règlementant la circulation et le stationnement rue du Maréchal Joffre

Publié le 20/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 307 règlementant le stationnement Blvd Charles de Gaulle

Publié le 18/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 306 règlementant la circulation rue de Cernay

Publié le 18/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 305 règlementant le stationnement rue d'Alsace

Publié le 18/07/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Décision du Président du CCAS n°2026/15 du 2 novembre 2026 relative à la signature de l'avenant n°2 au marché 23045 de AD3 SASU

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

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