Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté du maire N°2026-43 de mise en sécurité d’urgence relatif a l’immeuble b situé au n°26 rue Carnot

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-184 Règlementant le stationnement rue du Poirier Baron du 11 au 13 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-185 Règlementant la circulation rue du Poirier Baron du 11 au 13 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-186 Règlementant la circulation et le stationnement entre la rue Emile Birckel et le 25 rue des carrières du 18 mai au 17 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-187 Règlementant la circulation et le stationnement au 1,3 et 6 rue de Lorraine du 22 mai au 19 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-188 Règlementant la circulation et le stationnement entre les 29 et 33 et 32 et 34 rue des Laisnes du 5 au 16 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-189 Règlementant le stationnement entre les 4 et 6 rue de la liberté au 8 et 9 rue du Buisson du 20 au 22 mai 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-190 Règlementant le stationnement au 19 rue du Docteur Roux le 23 mai 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-195 Règlementant la circulation et le stationnement au 3 rue Antoine St Exupéry du 1 au 15 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-196 Règlementant la circulation et le stationnement du 12 au 9 rue de la pointe Robert 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté temporaire n°2026-192 Règlementant la circulation et le stationnement au 58 rue Keiser du 30 mai au 3 juillet 2026

Publié le 15/05/2026

Arrêté du maire N°2026-40 Autorisation de Consommer de l’alcool JC Bouttier 12 juin 2026

Publié le 15/05/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

deliberation-2026-28.pdf

Procés-Verbal du CM du 27 mars 2026

Procès Verbal du CM du 27 mars 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 30 AVRIL 2026 A 19H

Liste des délibérations prises par le Conseil d'Administration du CCAS lors de sa séance du 30 avril 2026

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 30 avril 2026

Délibération n°2026/14 relative à l'installation du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/15 relative à l'approbation du procès verbal du 3 mars 2026

Délibération n°2026/16 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/17 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/18 relative à l'adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/19 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil au Président du CCAS

Délibération n°2026/20 relative à la délégation de pouvoir et de signature au Président du CCAS pour l'attribution des aides fac

Délibération n°2026/21 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration dans la commission permanente

Délibération n°2026/22 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/23 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/24 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du CNAS

Délibération n°2026/25 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration aux conseils de crèches

Délibération n°2026/26 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du Conseil de la Vie Sociale

Délibération n°2026/27 relative aux autorisations de signatures accordées aux responsables de structures

Délibération n°2026/28 relative à l'adoption du Règlement Budgétaire et Financier du CCAS

Délibération n°2026/29 relative au vote du Budget Primitif du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/30 relative au vote du Budget Primitif de la Résidence Utrillo pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/31 relative à la modification du plafond d'encaisse de la régie de recettes loyers et charges d'Utrillo

Délibération n°2026/32 relative à la modification de l'avance consentie +ajout d'un mode de règlement à la régie avances CCAS

Délibération n°2026/33 relative à l'attribution de subventions au associations pour l'année 2026

Délibération n°2026/34 relative à l'acceptation de dons

Délibération n°2026/35 relative à l'avenant n°1 à la convention de financement du CTI pour l'année 2025

Délibération n°2026/36 relative à convention d'objectifs et de financement CAF Fonds de Modernisation EAJE Maison de l'Enfance

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 2026

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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