Publication des actes administratifs réglementaires

Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Publié le 27/06/2024

Présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

Publié le 27/06/2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Publié le 27/06/2024

Convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls 2023-2027

Publié le 27/06/2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Publié le 27/06/2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Publié le 27/06/2024

Reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Publié le 27/06/2024

Reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Publié le 27/06/2024

Contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Publié le 27/06/2024

Création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Publié le 27/06/2024

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Publié le 27/06/2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Publié le 27/06/2024

reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Publié le 27/06/2024

Reconduction du partenariat entre e Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Publié le 27/06/2024

Contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Publié le 27/06/2024

Création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Publié le 27/06/2024

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Publié le 27/06/2024

Adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Publié le 27/06/2024

Modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Publié le 27/06/2024

Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois pour la passation et l'exécution des marchés publics de livraison de repas en liaison froide

Publié le 27/06/2024

Revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Publié le 27/06/2024

Vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Publié le 27/06/2024

Vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Publié le 27/06/2024

Vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Publié le 27/06/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

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Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 1er JUIN 2026 A 19H

Liste des délibérations prises par le Conseil d'Administration du CCAS lors de sa séance du 1er juin 2026

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 1er juin 2026

Délibération n°2026/37 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 30 avril 2026

Délibération n°2026/39 relative à l'affectation du résultat de fonctionnement 2026 du CCAS

Délibération n°2026/40 relative au vote du Compte de Gestion 2025 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/42 relative à l'affectation des résultats 2025 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/43 relative au vote du Budget Supplémentaire 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/44 relative à la mise à jour du RI du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/45 relative à la désignation des membres du CA du CCAS au sein de la Commission seniors

Délibération n°2026/46 relative à la revalorisation des redevances à la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/47 relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'Enseignement Adapté et la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/48 relative à la revalorisation des tarifs horaires du CCAS

Délibération n°2026/49 relative à la revalorisation des tarifs du portage de repas du CCAS

Délibération n°2026/50 relative à la revalorisation des tarifs des repas à l'espace restauration de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/51 relative au règlement de fonctionnement des ateliers seniors du CCAS

Délibération n°2026/52 relative à la reconduction des ateliers seniors du CCAS pour l'année 2026/2027

Délibération n°2026/53 relative au renouvellement de la convention de partenariat CCAS -EDF

Délibération n°2026/54 relative à la contribution du CCAS au FSLE pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/55 relative à la fixation de la composition du CST et de la FSSSCT

Délibération n°2026/38 relative au vote du Compte Financier Unique 2025 du CCAS

Délibération n°2026/41 relative au vote du Compte Administratif 2025 d'Utrillo

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