Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2026-278 Règlementant le stationnement au 3 rue Louis Moreaux au 31 juillet 2026

Publié le 09/07/2026

Décision du maire n°2026-81 Tarifs des spectacles de la saison culturelle– saison 2026-2027

Publié le 09/07/2026

Arrêté du maire N°2026-61 Délégation de signature pendant les congés du maire

Publié le 08/07/2026

Décision du maire n°2026-80 Service Culturel Tarifs des ventes bar

Publié le 08/07/2026

Décision du maire N°2026-76 Avenant n°1 - Marché 26010

Publié le 08/07/2026

Arrêté Réglementation utilisation et circulation des engins de déplacement personnel motorisés

Publié le 06/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-271 règlementant la circulation et le stationnement au 150 bd Gambetta du 6 au 10 juillet 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-277 règlementant la circulation rue du Bel Air le 06 juillet 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-276 règlementant la circulation et le stationnement aux rue du Pré Brochet et Chapeau Rouge du 6 au 31 juillet 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-275 règlementant la circulation et le stationnement au 6 rue de Lorraine du 27 juillet au 21 août 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté temporaire n°2026-272 règlementant le stationnement au 42 bd CDG - le 4 juillet 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté temporaire N° 2026 270 règlementant le stationnement au N°52 rue du Lt G. Keiser du 4 au 5 septembre 2026

Publié le 03/07/2026

Arrêté du maire N°2026 60 règlementant la détention et la consommation du protozyde d'azote

Publié le 30/06/2026

Arrêté du maire N°2026 59 fixant les horaires de fermeture des commerces de détail dans le secteur de la gare

Publié le 30/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 268 règlementant le stationnement rue de la République du 1er juillet au 2 juillet 2026

Publié le 30/06/2026

Arrêté temporaire n°2026-267 règlementant la circulation et le stationnement au niveau des rampe d'accès des parkings I3f Mail Henri Dunant du 15 au 16 juillet 2026

Publié le 30/06/2026

Décision du maire n°2026-75 Tarifs des activités à l’année, des stages - MLA siason 26-27

Publié le 30/06/2026

Délibération 2026-104

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-103

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-102

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-101

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-100

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-99

Publié le 25/06/2026

Délibération 2026-98

Publié le 25/06/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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