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Arrêté temporaire N°2023 238 règlementant la circulation et le stationnement entre la rue d'Alsace, rue des Laisnés et Voltaire
Publié le
07/06/2023
Arrêté du Maire 2023-44 Composition de la formation spécialisée du CSSSCT-modification
Publié le
06/06/2023
Arrêté du Maire 2023-43 Composition du CST - modification
Publié le
06/06/2023
Arreté temporaire N°2023-236 Règlementant le stationnement au 2 rue des Fosses Trempés le 10 juin 2023
Publié le
05/06/2023
Décision du maire N°2023-49 Marché 23019 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle comme le vent
Publié le
02/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 234 règlementant la circulation et le stationnement niveau sous sol parking Cyrano de bergerac
Publié le
02/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 233 règlementant le stationnement rue du Docteur E Roux
Publié le
02/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 230 règlementant la circulation et le stationnement niveau sous sol du parking Cyrano de Bergerac
Publié le
01/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 229 règlementant le stationnement rue Vauconsant
Publié le
01/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 228 règlementant le stationnement rue Maupas
Publié le
01/06/2023
Arrêté temporaire N°2023 231 règlementant la circulation rue de l'Ermitage
Publié le
01/06/2023
Décision du maire N°2023-48 Demande de subvention départementale dans le cadre de l’appel à projets « Art et culture en partage »
Publié le
31/05/2023
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Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025
Délibération n°2025/10
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Délibération n°2025/23
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches
Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile
Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville
Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI
Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby
Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS
Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD
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