Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération n°2026/51 relative au règlement de fonctionnement des ateliers seniors du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/50 relative à la revalorisation des tarifs des repas à l'espace restauration de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/49 relative à la revalorisation des tarifs du portage de repas du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/48 relative à la revalorisation des tarifs horaires du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/47 relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'Enseignement Adapté et la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/46 relative à la revalorisation des redevances à la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/45 relative à la désignation des membres du CA du CCAS au sein de la Commission seniors

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/44 relative à la mise à jour du RI du Conseil d'Administration du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/43 relative au vote du Budget Supplémentaire 2026 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/42 relative à l'affectation des résultats 2025 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/40 relative au vote du Compte de Gestion 2025 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/39 relative à l'affectation du résultat de fonctionnement 2026 du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/37 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 30 avril 2026

Publié le 16/06/2026

Décision du maire n°2026-65 relative au marché n°26021- Création maquette et réalisation Sannois mag

Publié le 16/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 240 interdisant le stationnement rue du P. BARON le 29 juin 2026 au 1er Août 2026

Publié le 15/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 239 interdisant la circulation rue du P. BARON le 30 juin 2026 et le 3 Août 2026

Publié le 15/06/2026

Décision du maire N°2026-64 Avenant n°1 - Marché 2505803

Publié le 12/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 236 règlementant la circulation blvd Charles de Gaulle et Blvd G. Péri

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 235 règlementant le stationnement au N°17 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 233 règlementant le stationnement au N°42 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 224 règlementant le stationnement rue François Moreels

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 220 règlementant le stationnement au N°8 Blvd G. PERI

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 238 règlementant le stationnement rue Henry Dumont du 17 juin au 18 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 202 237 règlementant le stationnement rue de la République du 18 juin au 19 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 19 juin 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 19 juin

Procés-Verbal du CM du 27 mai 2025

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Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025

Délibération n°2025/10

Délibération n°2025/11

Délibération n°2025/12

Délibération n°2025/13

Délibération n°2025/14

Délibération n°2025/15

Délibération n°2025/16

Délibération n°2025/17

Délibération n°2025/18

Délibération n°2025/19

Délibération n°2025/20

Délibération n°2025/21

Délibération n°2025/22

Délibération n°2025/23

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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