Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération n°2026/51 relative au règlement de fonctionnement des ateliers seniors du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/50 relative à la revalorisation des tarifs des repas à l'espace restauration de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/49 relative à la revalorisation des tarifs du portage de repas du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/48 relative à la revalorisation des tarifs horaires du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/47 relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'Enseignement Adapté et la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/46 relative à la revalorisation des redevances à la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/45 relative à la désignation des membres du CA du CCAS au sein de la Commission seniors

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/44 relative à la mise à jour du RI du Conseil d'Administration du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/43 relative au vote du Budget Supplémentaire 2026 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/42 relative à l'affectation des résultats 2025 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/40 relative au vote du Compte de Gestion 2025 de la Résidence Utrillo

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/39 relative à l'affectation du résultat de fonctionnement 2026 du CCAS

Publié le 16/06/2026

Délibération n°2026/37 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 30 avril 2026

Publié le 16/06/2026

Décision du maire n°2026-65 relative au marché n°26021- Création maquette et réalisation Sannois mag

Publié le 16/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 240 interdisant le stationnement rue du P. BARON le 29 juin 2026 au 1er Août 2026

Publié le 15/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 239 interdisant la circulation rue du P. BARON le 30 juin 2026 et le 3 Août 2026

Publié le 15/06/2026

Décision du maire N°2026-64 Avenant n°1 - Marché 2505803

Publié le 12/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 236 règlementant la circulation blvd Charles de Gaulle et Blvd G. Péri

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 235 règlementant le stationnement au N°17 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 233 règlementant le stationnement au N°42 boulevard Charles de Gaulle

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 224 règlementant le stationnement rue François Moreels

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 220 règlementant le stationnement au N°8 Blvd G. PERI

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 2026 238 règlementant le stationnement rue Henry Dumont du 17 juin au 18 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Arrêté temporaire N° 202 237 règlementant le stationnement rue de la République du 18 juin au 19 juin 2026

Publié le 10/06/2026

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 24 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 24 septembre 2026

Délibération 2026-105

Délibération 2026-106

Délibération 2026-107

Délibération 2026-108

Délibération 2026-109

Délibération 2026-110

Délibération 2026-111

Délibération 2026-112

Délibération 2026-113

Délibération 2026-114

Délibération 2026-115

Délibération 2026-116

Délibération 2026-117

Délibération 2026-118

Délibération 2026-119

Délibération 2026-120

Délibération 2026-121

Délibération 2026-122

Délibération 2026-123

Délibération 2026-124

Délibération 2026-125

Délibération 2026-126

Délibération 2026-127

Délibération 2026-128

Délibération 2026-129

Délibération 2026-130

Délibération 2026-131

Délibération 2026-132

Délibération 2026-133

Délibération 2026-134

Délibération 2026-135

Délibération 2026-136

Délibération 2026-137

Délibération 2026-138

Délibération 2026-139

Délibération 2026-140

Délibération 2026-141

Délibération 2026-142

Délibération 2026-143

Délibération 2026-144

Délibération 2026-145

Délibération 2026-146

Délibération 2026-147

Procés-Verbal du CM du 18 juin 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027

Consulter les détails de la séance

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

Décision n°2026/12 portant attribution des marchés relatifs à l’intervention d’une psychologue et d’une RSAI dans les EAJE

Décision du président du CCAS n°2026/13 portant sur l'avenant n°1 au marché n°24060 relatif à l'achat des CAP

Décision du président n°2026/14 portant désignation avocat

Consulter les détails de la séance