Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2024-392 réglementant la circulation et le stationnement rue Goerges Risler rue des Piretins et rue Touzelin

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-393 réglementant la circulation et le stationnement rue Gaston Ramon

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-394 réglementant la circulation et le stationnement rue de la ferme

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-395 réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Source - rue Alfred Delacoux et rue de la maison rouge

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-396 réglementant la circulation et le stationnement Impasse du Château

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-397 réglementant la circulation et le stationnement rue des Rattraits

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-398 réglementant la circulation et le stationnement rue Magendie

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-403 réglementant la circulation et la stationnement au n°39 rue Hippolyte Delaplace

Publié le 24/07/2024

arrêté temporaire N°2024-408 réglementant le stationnement au droit du n°13 rue des piretins

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-409 réglementant le stationnement entre les n°52 et 54 rue du Dr Emile Roux

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-401 réglementant la stationnement et la circulation rue Pierre Emile Lesacq

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-400 réglementant la circulation et le stationnement au n°2 rue des frères Kegels

Publié le 24/07/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 février 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 26 février 2026

Liste des délibérations du CM du 26 février 2026

Liste des délibérations du CM du 26 février

Procés-Verbal du CM du 11 décembre 2025

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des délibérations du CM du 11 décembre 2025

Délibération 2025-130

Délibération 2025-131

Délibération 2025-132

Délibération 2025-133

Délibération 2025-134

Délibération 2025-135

Délibération 2025-136

Délibération 2025-137

Délibération 2025-138

Délibération 2025-139

Délibération 2025-140

Délibération 2025-141

Délibération 2025-142

Délibération 2025-143

Délibération 2025-144

Délibération 2025-145

Délibération 2025-146

Délibération 2025-147

Délibération 2025-148

Délibération 2025-149

Délibération 2025-150

Délibération 2025-151

Délibération 2025-152

Délibération 2025-153

Délibération 2025-154

Délibération 2025-155

Délibération 2025-156

Délibération 2025-157

Délibération 2025-158

Délibération 2025-159

Délibération 2025-160

Délibération 2025-161

Délibération 2025-162

Délibération 2025-163

Procés-Verbal du CM du 2 octobre 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 226

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

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