Arrêté temporaire n°2025-190 Interdisant le stationnement sur places désignées rue DE LA SABERNAUDE le Mardi 10 Juin 2025 à 19h00 au MERCREDI 11 JUIN 2025 à 19h00 à19h00

Publié le 26/05/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 6 février 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 février

Procés-Verbal du CM du 12 décembre 2024

PV du CM du 12 décembre 2024

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations du CM du 12 décembre

Délibération 2024-122

Délibération 2024-123

Délibération 2024-124

Délibération 2024-125

Délibération 2024-126

Délibération 2024-127

Délibération 2024-128

Délibération 2024-129

Délibération 2024-130

Délibération 2024-131

Délibération 2024-132

Délibération 2024-133

Délibération 2024-134

Délibération 2024-135

Délibération 2024-136

Délibération 2024-137

Délibération 2024-138

Délibération 2024-139

Délibération 2024-140

Délibération 2024-141

Délibération 2024-142

Délibération 2024-143

Délibération 2024-144

Délibération 2024-145

Délibération 2024-146

Délibération 2024-147

Délibération 2024-148

Délibération 2024-149

Délibération 2024-150

Délibération 2024-151

Délibération 2024-152

Délibération 2024-153

Délibération 2024-154

Délibération 2024-155

Délibération 2024-156

Délibération 2024-157

deliberation-2024-158.pdf

Délibération 2024-159

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS en 2024

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

dc_2024_14_modification-regie-recettes-activites-ccas_ar_1.pdf

dc_2024_15_integration_regie_recettes_chouchena_a_-regie-activites-ccas_ar_1.pdf

dc_2024_16_suppression_regie_recettes_chouchena_ccas_ar_0.pdf

dc_2024_17_sortie_seniors-a-paris_versement-dacompte_ar.pdf

dc_2024_18_adhesion_payfip_ccas_2-signatures.pdf

dc_2024_19_-evaluation-externe-ramu.pdf

dc_2024_20_contrat_cession_droit_exploitation_spectacle_armada_productions_penf.pdf

dc_2024_21_signature_avenant-ndeg1-au-marche-de-blanchissage_linge_sasu-ad3.pdf

dc_2024_22_attribution_marche-cap-_-edenred-france.pdf

DECISION DU PRESIDENT N°2024/13 PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES « MENUES DEPENSES RESIDENCE UTRILLO » RA500-501 - C

Décision n°2024/23 relative au contentieux agent contre CCAS

Consulter les détails de la séance

Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

Consulter les détails de la séance