Publication des actes administratifs réglementaires

Arreté temporaire N°2023-241 Règlementant la circulation rue de la République les 15 et 16 juin 2023

Publié le 12/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 235 règlementant la circulation rue Hippolyte Jamot

Publié le 09/06/2023

Décision du Maire 2023-50 - Rectification de l’attributaire du marché n°23019

Publié le 08/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 238 règlementant la circulation et le stationnement entre la rue d'Alsace, rue des Laisnés et Voltaire

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 237 règlementant la circulation et le stationnement rue des Aulnaies

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 240 règlementant la circulation et le stationnement rue du Lt Keiser et Blvd Charles de Gaulle

Publié le 07/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 239 règlementant la circulation et le stationnement entre la rue du Cèdre et l'Allée de Cormeilles

Publié le 07/06/2023

Arrêté du Maire 2023-44 Composition de la formation spécialisée du CSSSCT-modification

Publié le 06/06/2023

Arrêté du Maire 2023-43 Composition du CST - modification

Publié le 06/06/2023

Arreté temporaire N°2023-236 Règlementant le stationnement au 2 rue des Fosses Trempés le 10 juin 2023

Publié le 05/06/2023

Décision du maire N°2023-49 Marché 23019 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle comme le vent

Publié le 02/06/2023

Arrêté temporaire N°2023 234 règlementant la circulation et le stationnement niveau sous sol parking Cyrano de bergerac

Publié le 02/06/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 février 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 26 février 2026

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des délibérations du CM du 11 décembre 2025

Délibération 2025-130

Délibération 2025-131

Délibération 2025-132

Délibération 2025-133

Délibération 2025-134

Délibération 2025-135

Délibération 2025-136

Délibération 2025-137

Délibération 2025-138

Délibération 2025-139

Délibération 2025-140

Délibération 2025-141

Délibération 2025-142

Délibération 2025-143

Délibération 2025-144

Délibération 2025-145

Délibération 2025-146

Délibération 2025-147

Délibération 2025-148

Délibération 2025-149

Délibération 2025-150

Délibération 2025-151

Délibération 2025-152

Délibération 2025-153

Délibération 2025-154

Délibération 2025-155

Délibération 2025-156

Délibération 2025-157

Délibération 2025-158

Délibération 2025-159

Délibération 2025-160

Délibération 2025-161

Délibération 2025-162

Délibération 2025-163

Procés-Verbal du CM du 2 octobre 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 9 DECEMBRE 2025

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 9 décembre 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 9 décembre 2025

Délibération n°2025/55_Procès-verbal du CA du CCAS du 7 octobre 2025

Délibération n°2025/56 relative à la décision modificative n°2 du CCAS

Délibération n°2025/57 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_CCAS

Délibération n°2025/58 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_Utrillo

Délibération n°2025/59 relative à la convention entre Siel Bleu et Utrillo pour la mise en place de l'atelier mémoire 2026

Délibération n°2025/60 relative à la demande de subvention au département dans le cadre du fonds d'aides à l'investissement

Délibération n°2025/61 relative à la tarification du repas des seniors pour les non Sannoisiens

Délibération n°2025_62-relative à la convention entre le CCAS et le Département pour le complément de traitement indiciaire 2025

Délibération n°2025_63 relative à la fixation des tarifications pour le séjour séniors 2026 à Carquéiranne

Délibération n°2025/64 relative à la fixation de la tarification pour les sorties familiales 2026

Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026

Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026

Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026

Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026

Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026

Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026

Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026

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