Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2023-390 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies de la commune de Sannois

Publié le 20/09/2023

Arrêté temporaire n°2023-386 réglementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies communales - Travaux d'entretien de voirie

Publié le 20/09/2023

Arrêté temporaire n°2023-384 réglementant le stationnement au droit du n°46 et entre les n°26 à 34 rue de la Liberté

Publié le 20/09/2023

Arrêté temporaire n°2023-383 réglementant le stationnement au droit du n°15 au n°17 rue Victor Basch

Publié le 20/09/2023

Décision du maire 2023-89 - Marché 23008 - Avenant 1 relatif à la modification du BPU

Publié le 19/09/2023

Décision du maire 2023-92 - Marché 23028 relatif à l'Installation et l'exploitation d'une patinoire synthétique éphémère

Publié le 19/09/2023

Décision du maire 2023-91 - Attribution du marché 2302301 - Lot 01 des Travaux d'Entretien des Bâtiments Communaux

Publié le 19/09/2023

Décision du maire N°2023-90 Demande de subvention – Développement des infrastructures et services favorisant l’usage du vélo

Publié le 18/09/2023

Arrêté temporaire N°2023 379 règlementant le stationnement rue des Loges et angle rues J. Moulin et M. Pagno

Publié le 14/09/2023

Arrêté temporaire N°2023 378 règlementant le stationnement rue G Clemenceau

Publié le 14/09/2023

Arrêté temporaire N°2023 377 règlementant la circulation et le stationnement rue de la République

Publié le 14/09/2023

Arrêté temporaire N°2023 376 règlementant le stationnement rue du Pré Brochet

Publié le 14/09/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 11 décembre 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des délibérations du CM du 11 décembre 2025

Délibération 2025-130

Délibération 2025-131

Délibération 2025-132

Délibération 2025-133

Délibération 2025-134

Délibération 2025-135

Délibération 2025-136

Délibération 2025-137

Délibération 2025-138

Délibération 2025-139

Délibération 2025-140

Délibération 2025-141

Délibération 2025-142

Délibération 2025-143

Délibération 2025-144

Délibération 2025-145

Délibération 2025-146

Délibération 2025-147

Délibération 2025-148

Délibération 2025-149

Délibération 2025-150

Délibération 2025-151

Délibération 2025-152

Délibération 2025-153

Délibération 2025-154

Délibération 2025-155

Délibération 2025-156

Délibération 2025-157

Délibération 2025-158

Délibération 2025-159

Délibération 2025-160

Délibération 2025-161

Délibération 2025-162

Délibération 2025-163

Procés-Verbal du CM du 2 octobre 2025

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Conseil municipal du 2 octobre 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2025

Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 2 octobre

Liste des délibérations du CM du 02 octobre 2025

Délibération 2025-100

Délibération 2025-101

Délibération 2025-102

Délibération 2025-103

Délibération 2025-104

Délibération 2025-105

Délibération 2025-106

Délibération 2025-107

Délibération 2025-108

Délibération 2025-109

Délibération 2025-110

Délibération 2025-111

Délibération 2025-112

Délibération 2025-113

Délibération 2025-114

Délibération 2025-115

Délibération 2025-116

Délibération 2025-117

Délibération 2025-118

Délibération 2025-119

Délibération 2025-120

Délibération 2025-121

Délibération 2025-122

Délibération 2025-123

Délibération 2025-124

Délibération 2025-125

Délibération 2025-126

Délibération 2025-127

Délibération 2025-128

Délibération 2025-129

Procés-Verbal du CM du 19 juin 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 9 DECEMBRE 2025

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 9 décembre 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 9 décembre 2025

Délibération n°2025/55_Procès-verbal du CA du CCAS du 7 octobre 2025

Délibération n°2025/56 relative à la décision modificative n°2 du CCAS

Délibération n°2025/57 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_CCAS

Délibération n°2025/58 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_Utrillo

Délibération n°2025/59 relative à la convention entre Siel Bleu et Utrillo pour la mise en place de l'atelier mémoire 2026

Délibération n°2025/60 relative à la demande de subvention au département dans le cadre du fonds d'aides à l'investissement

Délibération n°2025/61 relative à la tarification du repas des seniors pour les non Sannoisiens

Délibération n°2025_62-relative à la convention entre le CCAS et le Département pour le complément de traitement indiciaire 2025

Délibération n°2025_63 relative à la fixation des tarifications pour le séjour séniors 2026 à Carquéiranne

Délibération n°2025/64 relative à la fixation de la tarification pour les sorties familiales 2026

Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026

Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026

Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026

Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026

Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026

Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026

Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026

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