Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire N°2024-28 - Demande de subvention au titre du fonds vert 2024 et du CD95 - Ecole Henri Dunant

Publié le 19/03/2024

Décision du maire N°2024-27 Attribution du Marché 24015 Contrat de séjours été du 26 au 31 août 2024

Publié le 15/03/2024

Arreté temporaire N°2024-143 Règlementant la circulation et le stationnement au 43 rue du Buisson du 01 au 02 avril 2024

Publié le 15/03/2024

Arreté temporaire N°2024-142 Règlementant la circulation et le stationnement au 32 rue des Aulnaies du 01 au 05 avril 2024

Publié le 15/03/2024

Arreté temporaire N°2024-141 Règlementant la circulation et le stationnement au 12 rue Solferino du 16 avril au 3 mai 2024

Publié le 14/03/2024

Arreté temporaire N°2024-140 Règlementant la circulation et le stationnement au 40 ter rue Boieldieu du 1 au 15 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arreté temporaire N°2024-139 Règlementant la circulation et le stationnement au 25 rue Boieldieu du 18 avril au 03 mai 2024

Publié le 14/03/2024

Arreté temporaire N°2024-138 Règlementant la circulation et le stationnement au 22 rue du Beau Site du 25 mars au 5 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arreté temporaire N°2024-137 Règlementant la circulation et le stationnement au 8 rue des Fossés Trempés du 20 mars au 5 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arrêté temporaire N°2024-128 Règlementant le stationnementsur la totalité des emplacements rue Jean Mermoz et avenue Mauvoisin du 2 au 12 le 21 juin 2024

Publié le 14/03/2024

Délibération 2024-04

Publié le 13/03/2024

Délibération 2024-01

Publié le 13/03/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

deliberation-2026-28.pdf

Délibération 2026-29 Bis

Procés-Verbal du CM du 27 mars 2026

Procès Verbal du CM du 27 mars 2026

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Conseil municipal du 27 mars 2026

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026

Procés-Verbal du CM du 26 février 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 2026

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

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