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Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire n°2026-03 Règlementant la circulation rue CARNOT.pdf
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Arrêté temporaire n°2026-02 Règlementant le stationnement au droit du N°11 rue des loges .pdf
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Arrêté temporaire n°2026-01 Règlementant le stationnement au droit du N°8 rue du Docteur ALISON.pdf
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Arrêté temporaire n°2025-531 Règlementant le stationnement au droit du N°1 rue Touzelin
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Décision du maire n°2025-139 Attribution du Marché 25057 Prestation rédaction PV CM - 2026
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Décision du maire n°2025-140 relative à l'attribution des marchés d'assurances de la Ville et du CCAS
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Arrêté 2025-111 portant dérogation au repos dominical dans les commerces de détail alimentaire et non alimentaire en 2026
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Arrêté temporaire n°2025-530 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°53 Boulevard CHARLES DE GAULLE.pdf
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Arrêté temporaire n°2025-529 Règlementant la circulation et le stationnement angle de la rue du Docteur EMILE ROUX et de la rue EMILE BIRCKEL .pdf
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Arrêté temporaire n°2025-527 Règlementant le stationnement au droit du N°7 rue de la REPUBLIQUE .pdf
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Arrêté temporaire n°2025-525 Réglementant la circulation et le stationnement sur plusieurs sites de la ville .pdf
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Arrêté temporaire n°2025-524 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°33 rue HIPPOLYTE JAMOT .pdf
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Arrêté temporaire n°2025-523 Règlementant le stationnement sur le bas côté du N°4 rue de l' ERMITAGE .pdf
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Arrêté temporaire n°2025-522 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle de la rue Docteur ALISON et de la rue HIPPOLYTE JAMOT.pdf
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Arrêté temporaire n°2025-521 Règlementant la circulation rue CARNOT.pdf
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Arrêté du maire N°2025 109 annexe PCS
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Arrêté du maire N°2025 109 portant approbation du plan communal de sauvegarde
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Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026
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Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026
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Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026
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Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026
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Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026
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Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026
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Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026
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Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 2 octobre 2025
Liste des délibérations du CM du 02 octobre 2025
Procés-Verbal du CM du 19 juin 2025
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Conseil municipal du 19 juin 2025
Liste des Délibérations
Procés-Verbal du CM du 27 mai 2025
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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du CCAS du 3 juin 2025
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Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
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