Publication des actes administratifs réglementaires

2023 57 - Arrêté réglementant 2 places de stationnement véhicules de secours 46 bd Charles de Gaulle

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-302 Changement de sens de circulation de la rue de la mutualité le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-301 Interdissant le stationnement sur la rue Jean Mermoz les 28 et 29 septembre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-299 Interdissant le stationnement sur diverse voies les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-297 Interdissant la circulation sur diverses voies le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

2023 56 - Arrêté prescrivant la fermeture d'une partie désignée du square Mermoz lors du spectacle pyrotechnique Amor

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-298 Interdissant le stationnement rue du lieutenant Keiser les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-312 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle des rues du Grand Prieur et du Trouillet du 03 au 23 septembre 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-313 Règlementant la circulation au niveau du sous sol -1 du parking Cyrano le 28 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-314 Règlementant la circulation et le stationnement du 22 au 16 et du 01 au 11 rue Touzelin et à l'angle des bd Gambetta et CDG le 29 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Décision n°2023-75 Fourniture de végétaux, de décorations de Noël, de produits et petits matériels horticoles

Publié le 21/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 311 règlementant le stationnement rue Michel Turbelin

Publié le 20/07/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 18 juin 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 1er JUIN 2026 A 19H

Liste des délibérations prises par le Conseil d'Administration du CCAS lors de sa séance du 1er juin 2026

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 1er juin 2026

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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 30 AVRIL 2026 A 19H

Liste des délibérations prises par le Conseil d'Administration du CCAS lors de sa séance du 30 avril 2026

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 30 avril 2026

Délibération n°2026/14 relative à l'installation du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/15 relative à l'approbation du procès verbal du 3 mars 2026

Délibération n°2026/16 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/17 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/18 relative à l'adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/19 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le Conseil au Président du CCAS

Délibération n°2026/20 relative à la délégation de pouvoir et de signature au Président du CCAS pour l'attribution des aides fac

Délibération n°2026/21 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration dans la commission permanente

Délibération n°2026/22 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/23 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/24 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du CNAS

Délibération n°2026/25 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration aux conseils de crèches

Délibération n°2026/26 relative à la désignation des membres du Conseil d'Administration au sein du Conseil de la Vie Sociale

Délibération n°2026/27 relative aux autorisations de signatures accordées aux responsables de structures

Délibération n°2026/28 relative à l'adoption du Règlement Budgétaire et Financier du CCAS

Délibération n°2026/29 relative au vote du Budget Primitif du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/30 relative au vote du Budget Primitif de la Résidence Utrillo pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/31 relative à la modification du plafond d'encaisse de la régie de recettes loyers et charges d'Utrillo

Délibération n°2026/32 relative à la modification de l'avance consentie +ajout d'un mode de règlement à la régie avances CCAS

Délibération n°2026/33 relative à l'attribution de subventions au associations pour l'année 2026

Délibération n°2026/34 relative à l'acceptation de dons

Délibération n°2026/35 relative à l'avenant n°1 à la convention de financement du CTI pour l'année 2025

Délibération n°2026/36 relative à convention d'objectifs et de financement CAF Fonds de Modernisation EAJE Maison de l'Enfance

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