Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2024-330 Règlementant le stationnement au 73 bd CDG le 27 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-328 Règlementant la circulation au 48 bd Gabriel Péri du 1er au 12 juillet 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-327 Règlementant le stationnement au 14 bd Maurice Berteaux le 24 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-325 Règlementant le stationnement au 10 bd CDG les 29 et 30 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-336 règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'entretien des espaces verts sur diverses voies communales du 17 juin au 31 décembre 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-335 règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'entretien des espaces verts sur diverses voies communales du 17 juin au 31 décembre 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 334 règlementant la circulation et le stationnement Boulevard G. PERI

Publié le 14/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 311 règlementant la circulation et le stationnement rue de l'Agriculture

Publié le 13/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 318 règlementant la circulation et le stationnement Avenue DAMIETTE

Publié le 13/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 314 règlementant la circulation et le stationnement Avenue ROZEE

Publié le 13/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 319 règlementant la circulation et le stationnement rue du 8 mai 1945 et parvis de l'église

Publié le 13/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 321 règlementant la circulation et le stationnement rue Marcel Pagnol

Publié le 13/06/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 19 juin 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 19 juin

Procés-Verbal du CM du 27 mai 2025

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

Consulter les détails de la séance

Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

Consulter les détails de la séance