Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté N°2024 65 portant délégation de signature en matière de sûreté des personnes -danger imminent

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 64 portant délégation de signature en matière de sécurité publique - mesure d'urgence

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 63 portant délégation de fonctions d'officier de l'Etat civil

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 62 portant délégation de signature en matière de certification et légalisation

Publié le 21/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-339 règlementant le stationnement et la circulation au 10 rue François Prat et du 3 mail Henri Dunant le mercredi 26 juin 2024

Publié le 19/06/2024

Arreté temporaire N°2024-341 Règlementant le stationnement au 73 bd CDG le 7 juillet 2024

Publié le 19/06/2024

Arreté temporaire N°2024-340 Règlementant la circulation et le stationnement du 15 au 53 rue de Cernay les 24 et 25 juin 2024

Publié le 19/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-328 Règlementant la circulation au 48 bd Gabriel Péri du 1er au 12 juillet 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-326 Règlementant le stationnement au 113 bd CDG le 24 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-327 Règlementant le stationnement au 14 bd Maurice Berteaux le 24 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-325 Règlementant le stationnement au 10 bd CDG les 29 et 30 juin 2024

Publié le 17/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-336 règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux d'entretien des espaces verts sur diverses voies communales du 17 juin au 31 décembre 2024

Publié le 17/06/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 19 juin 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 19 juin

Procés-Verbal du CM du 27 mai 2025

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Conseil municipal du 27 mai 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025

Liste des Délibérations

Liste des Délibérations du 27 mai

Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil

Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore

Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture

Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku

Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux

Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie

Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif

Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo

Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches

Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile

Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville

Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI

Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby

Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS

Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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