CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU8 OCTOBRE 2026 A 19H

Date de la séance

Jeudi 8 octobre 2026 - 19:05

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 8 octobre 2026

Délibération n°2026/56 relative à l'approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 1er juin 2026

Délibération n°2026/57 relative à l'élection du Vice-Président du CCAS

Délibération n°2026/58 relative à l'élection du Vice-Président délégué du CCAS

Délibération n°2026/59 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie par le CA au Président du CCAS

Délibération n°2026/60 relative au règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2026/61 relative à la délégation de pouvoir et de signature consentie au Président pour l'attribution des aides

Délibération n°2026/62 relative à la désignation des membres de la commission d'attribution des aides facultatives

Délibération n°2026/63 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UNCCAS

Délibération n°2026/64 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein de l'UDCCAS

Délibération n°2026/65 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration pour siéger au sein du CNAS

Délibération n°2026/66 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein des conseils de crèches

Délibération n°2026/67 relative à la désignation de deux membres du Conseil d'Administration au sein du CVS

Délibération n°2026/68 relative à la fixation des modalités de dépôt des listes de candidature pour la CAO

Délibération n°2026/69 relative à la création de la CAO et à l'élection de ses membres

Délibération n°2026/70 relative au vote de la décision modificative n°1 du CCAS pour l'exercice 2026

Délibération n°2026/71 relative à la provision semi-budgétaire "pour compte épargne temps"

Délibération n°2026/72 relative aux admissions en non-valeur

Délibération n°2026/73 relative à la mise à jour du tableau des postes

Délibération n°2026/74 relative à la mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n°2026/75 relative à la mise à jour du RIFSEEP

Délibération n°2026/76 relative au règlement intérieur du dispositif sportif à destination des agents de la ville et du CCAS

Délibération n°2026/77 relative à la fixation de la tarification pour la participation des non Sannoisiens au repas des seniors

Délibération n°2026/78 relative à la signature de la convention de financement pour la mise en œuvre du CTI pour 2026

Délibération n°2026/79 relative à la convention entre le CCAS et le Département pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délibération n°2026/80 relative aux fermetures des Multi-Accueils pour l'année 2027

Délibération n°2026/81 relative aux fermetures de l'Accueil Familial pour l'année 2027