Conseil d'administration du 27 mars 2024

Date de la séance

Mercredi 27 mars 2024 - 19:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024

ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf

Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024

Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024

Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024

Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024