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Arreté temporaire N°2024-509 Règlementant la circulation et le stationnement rue des Garonnes - rue Voltaire - rue des Laisnes le 29 octobre 2024
Publié le
17/10/2024
Arreté temporaire N°2024-510 Règlementant la circulation et le stationnement avenue Le GOAS du 27 octobre au 15 novembre 2024
Publié le
17/10/2024
Arreté temporaire N°2024-511 Règlementant la circulation et le stationnement sur leMail Paul Verlaine et avec l'angle de la rue des Loges du 21 au 25 octobre 2024
Publié le
17/10/2024
Arreté temporaire N°2024-513 Règlementant le stationnement au 43 rue docteur roux le 23 octobre 2024
Publié le
17/10/2024
Arrêté N°2024 90 portant délégation fonctions d';officier d'Etat civil
Publié le
11/10/2024
Arrêté N°2024 89 délégation de signature certification légalisation
Publié le
11/10/2024
Arrêté N°2024 92 de délégation temporaire actes de gestion urbanisme
Publié le
11/10/2024
Arrêté N°2024 91 de délégation signature sûreté des personnes
Publié le
11/10/2024
Arrêté Temporaire N°2024-501 Réglementant la circulation et le stationnement sur plusieurs Rues de la Commune du 21 Octobre au 8 Novembre 2024
Publié le
10/10/2024
Arrêté Temporaire N°2024-502 Réglementant la circulation et le stationnement entre les n°16 à 20 Rue Antoine de St Exupery du 12 au 27 Novembre 2024
Publié le
10/10/2024
Arrêté Temporaire N°2024-503 Réglementant la circulation Rue des Piretins le 28Octobre 2024
Publié le
10/10/2024
Arrêté N°2024-87 limitant la vitesse de circulation à 30 KM/H rue Michel Turbelin
Publié le
10/10/2024
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Conseil municipal du 27 mai 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2025
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Liste des Délibérations du 27 mai
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Délibération 2025-52
Délibération 2025-53
Délibération 2025-54
Délibération 2025-55
Délibération 2025-56
Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
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Conseil municipal du 3 avril 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025
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Liste des délibérations du CM du 3 avril
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Délibération 2025-46
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Procés-Verbal du CM du 06 mars 2025
Procés-Verbal du CM du 06 mars 2025
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Séance des conseils d'administration du CCAS
Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025
Délibération n°2025/10
Délibération n°2025/11
Délibération n°2025/12
Délibération n°2025/13
Délibération n°2025/14
Délibération n°2025/15
Délibération n°2025/16
Délibération n°2025/17
Délibération n°2025/18
Délibération n°2025/19
Délibération n°2025/20
Délibération n°2025/21
Délibération n°2025/22
Délibération n°2025/23
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches
Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile
Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville
Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI
Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby
Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS
Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD
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