Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2023 142 règlementant la circulation et le stationnement place du Général Leclerc
Publié le 20/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 146 règlementant le stationnement avenue André Le GOAS
Publié le 20/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 151 règlementant le stationnement rue Jean Sancery
Publié le 19/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 144 règlementant le stationnement Avenue ROZEE
Publié le 19/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 139 règlementant le stationnement et la circulation rue A Duchesne
Publié le 19/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 145 règlementant le stationnement rue du docteur E. ROUX
Publié le 19/04/2023
Arrêté temporaire N°2023 23 règlementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote
Publié le 18/04/2023
Arrêté N°2023 18 règlementant les conditions d'utilisation des squares et aires de jeux
Publié le 18/04/2023
Décision du maire N°2023-30 Attribution du Marché 23012 Contrat de cession du spectacle « APEROTOMANIE »
Publié le 14/04/2023
Décision du maire N°2023-37 Tarifs ateliers – Festival des P’tites Oreilles – Edition 2023
Publié le 14/04/2023
Décision du maire N°2023-07 Avenant 1 au marché 1901502 Fourniture de produits médicaux
Publié le 14/04/2023
Décision du maire N°2023-36 Marché 23014 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle BOOM BOOM KIDS
Publié le 14/04/2023

Séances des Conseils

Conseil municipal du 6 avril 2023
Liste des délibérations
Procés-Verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2023
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Conseil municipal du 9 mars 2023
Liste des délibérations
Procés-Verbal du Conseil Municipal du 9 février 2023
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Conseil municipal du 9 février 2023
Liste des délibérations
Procés-Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
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Conseil municipal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022
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