Publication des actes administratifs réglementaires

2023 57 - Arrêté réglementant 2 places de stationnement véhicules de secours 46 bd Charles de Gaulle

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-302 Changement de sens de circulation de la rue de la mutualité le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-301 Interdissant le stationnement sur la rue Jean Mermoz les 28 et 29 septembre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-299 Interdissant le stationnement sur diverse voies les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-297 Interdissant la circulation sur diverses voies le 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

2023 56 - Arrêté prescrivant la fermeture d'une partie désignée du square Mermoz lors du spectacle pyrotechnique Amor

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-298 Interdissant le stationnement rue du lieutenant Keiser les 14 et 15 octobre 2023

Publié le 25/07/2023

Arreté temporaire N°2023-312 Règlementant la circulation et le stationnement à l'angle des rues du Grand Prieur et du Trouillet du 03 au 23 septembre 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-313 Règlementant la circulation au niveau du sous sol -1 du parking Cyrano le 28 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Arreté temporaire N°2023-314 Règlementant la circulation et le stationnement du 22 au 16 et du 01 au 11 rue Touzelin et à l'angle des bd Gambetta et CDG le 29 juillet 2023

Publié le 24/07/2023

Décision n°2023-75 Fourniture de végétaux, de décorations de Noël, de produits et petits matériels horticoles

Publié le 21/07/2023

Arrêté temporaire N°2023 311 règlementant le stationnement rue Michel Turbelin

Publié le 20/07/2023

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 7 avril 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des délibérations du 7 avril 2026

deliberation-2026-28.pdf

Délibération 2026-29 Bis

Procés-Verbal du CM du 27 mars 2026

Procès Verbal du CM du 27 mars 2026

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Conseil municipal du 27 mars 2026

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026

Procés-Verbal du CM du 26 février 2026

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Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 3 MARS 2026

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 3 mars 2026

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 3 mars 2026

Délibération n°2026/01 du 3 mars 2026 relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du 9 décembre 2025

Délibération n°2026/02 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Délibération n°2026/03 du CA du 3 mars 2026 relative au Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026 de la Résidence Utrillo

Délibération n°2026/04 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention constitutive de groupement de commandes Ville-CCAS 2026

Délibération n°2026/05 du CA du 3 mars 2026 relative à la rémunération des opérations de mise sous pli pour les élections

Délibération n°2026/06 du CA du 3 mars 2026 relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE)

Délibération n°2026/07 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention de partenariat Siel Bleu_CCAS pour l'atelier Gym-équilibre

Délibération n°2026/08 du CA du 3 mars 2026 relative à la rupture du contrat de séjour et d'occupation d'un résident

Délibération n°2026/09 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour le goûter de printemps du 20 mai 2026

Délibération n°2026/10 du CA du 3 mars 2026 relative à la tarification pour la sortie seniors 2026

Délibération n°2026/11 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF RPE

Délibération n°2026/12 du CA du 3 mars 2026 relative à l'avenant à la convention CAF LAEP

Délibération n°2026/13 du CA du 3 mars 2026 relative à la convention CAF bonus trajectoire de développement

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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2026

Décisions du Président du CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/03 portant modification des dépenses autorisées de la régie d'avances CCAS

Décision du président du CCAS n°2026/02 portant signature du contrat de prestation avec Mme GUIGNARD pour les ateliers cuisine

Décision n°2026/01 portant signature du contrat de prestation avec la référente santé accueil inclusif pour le 1er semestre 2026

Décision du président du CCAS n°2026/04 portant attribution du marché des travaux de logements et des parties communes à Utrillo

Décision n°2026/05 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de gymnastique douce Utrillo

Décision n°2026/06 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier de réflexologie Utrillo

Décision n°2026/07 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier d'écriture Haïku Utrillo

Décision n°2026/08 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour l'atelier créatif Utrillo

Décision n°2026/09 du 2 mars 2026 relative à la signature du contrat de prestation pour le café philo à Utrillo

Décision n°2026/10 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame NEAUD, Psychologue

Décision n°2026/11 portant signature de l'avenant n°1 au contrat de prestation avec Madame PIGNON, RSAI

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