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Décision du Maire N°2022-111 - attribution du marché 22046 Assurance des Dommages aux Biens et des Risques Annexes
Publié le
14/12/2022
Arrêté n°2022-540 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les travaux de réparation d'urgence sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
Arrêté n°2022-536 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et de débouchage sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
Arrêté temporaire n°2022-537 - Réglementant la circulation et le stationnement au 42 rue du Poirier Baron
Publié le
12/12/2022
Arrêté n°2022-539 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les opérations de nettoyage des réseaux et ouvrages d'assainissement hydrocarbures du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
Arrêté n°2022-541 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'hydrocurage et de débouchage d'urgence sur les réseaux et ouvrages d'assainissement du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
Arrêté n°2022-543 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les opérations d'inspection télévisée d'urgence sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
Arrêté temporaire n°2022-544 - Réglementant la circulation et le stationnement au 5 et 6 allée des peupliers
Publié le
12/12/2022
Décision du Maire 2022-108 - Avenant 1 au marché 21029
Publié le
12/12/2022
Décision du Maire 2022-109 - Avenant 1 au marché 2203101
Publié le
12/12/2022
Décision du Maire 2022-110 - Avenant 1 au marché 2203102
Publié le
12/12/2022
Arrêté n°2022-542 - Réglementant la circulation et le stationnement pour les travaux de réparation d'urgence sur les réseaux et ouvrages d'assainissement du domaine public de Sannois
Publié le
12/12/2022
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Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
Procés-Verbal du CM du 03 avril 2025
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Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
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Délibération n°2025/10
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Délibération n°2025/12
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Délibération n°2025/21
Délibération n°2025/22
Délibération n°2025/23
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches
Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile
Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville
Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI
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