Aller au contenu principal

Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté N°2024 108 créant une place supplémentaire de stationnement de taxi sur la commune de Sannois
Publié le
Arrêté 2024-106 Autorisation vente et consommation alcool parvis mairie du 21 au 23 décembre 2024
Publié le
Arrêté 2024-107 Autorisation consommation alcool Mail de l’Eglise le 13 décembre 2024
Publié le
Décision du maire n°2024-153 relative à l'avenant n°1 du marché n°23038
Publié le
Décision du maire N°2024-154 relative au Contrat de séjours été - Camp phare Ouest à proximité de Plouméour-Trez
Publié le
Décision du maire N°2024-156 relative au Contrat de séjours été - Au centre de pleine nature la Richerie
Publié le
Décision du maire N°2024-155 relative au Contrat de séjours été - A l'île de loisirs de Buthiers
Publié le
Arrêté N°2024- 101 portant modification du CST
Publié le
Arrêté N°2024- 102 portant modification de la FSSSCT
Publié le
Décision n°2024/16 du 17 juillet 2024 portant suppression de la régie de recettes "Espace Eliane Chouchena" RR200-215 - CCAS
Publié le
Décision n°2014/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo
Publié le
Décision n°2024/15 du 17 juillet 2024 portant modification de la régie de recettes "Activités" RR200-206 - CCAS
Publié le

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 20 juin 2024
Liste des délibérations
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024
Consulter les détails de la séance
Conseil municipal du 4 avril 2024
Liste des délibérations
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024
Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 27 mars 2024
Liste des délibérations
Consulter les détails de la séance
Conseil d'administration du 30 janvier 2024
Délibérations du CA du 30 01 2024
Consulter les détails de la séance