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Arrêté temporaire n°2025-516 Règlementant le stationnement au droit du N°6 SQUARE DU VILLAGE devant le COCCI MARKET .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-506 Règlementant la circulation et le stationnement opérations de nettoyage sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement .pdf
Publié le
09/12/2025
Décision du maire n°2025-130 relative à l'attribution du marché n°25051 - lot 01
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-509 Règlementant la circulation et le stationnement travaux d' urgence sur les réseaux et les ouvrages d' assainissement .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-505 Règlementant la circulation et le stationnement pour les travaux d'enlèvement de dépôts sauvages sur le domaine public .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-508 Règlementant la circulation et le stationnement travaux d' urgence sur les réseaux et les ouvrages d'assainissement.pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-504 Règlementant la circulation et le stationnement pour les travaux d'enlèvement de graffitis sur le domaine public .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-503 Règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de SANNOIS.pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-515 Règlementant le stationnement au droit du N°8 rue FRANCOIS MOREELS .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-514 Règlementant le stationnement au droit du N°11 rue DES FLEURS.pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-513 Règlementant le stationnement au droit du N°14 rue de la CROIX DES MARAIS .pdf
Publié le
09/12/2025
Arrêté temporaire n°2025-512 Règlementant le stationnement au droit du N°15 rue du Lieutenant GEORGES KEISER .pdf
Publié le
09/12/2025
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Procés-Verbal du CM du 27 mai 2025
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Séance des conseils d'administration du CCAS
Conseil d'administration du CCAS du 18 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 18 mars 2025
Délibération n°2025/10
Délibération n°2025/11
Délibération n°2025/12
Délibération n°2025/13
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Délibération n°2025/21
Délibération n°2025/22
Délibération n°2025/23
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Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025
Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance
Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile
Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS
Décision du Président du CCAS n°2024/04 relative à la signature du contrat de prestation avec Novadomconseil
Décision du Président n°2025/05 relative à la signature du contrat de prestation avec la société Agorastore
Décision du Président n°2025/06 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier peinture
Décision du Président n°2025/07 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme COHEN pour l'atelier d'écriture Haiku
Décision du Président n°2025/08 relative à la signature du contrat de prestation avec M. ARAB pour l'atelier arts martiaux
Décision du Président n°2025/09 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme PICARD pour l'atelier réflexologie
Décision du Président n°2025/10 relative à la signature du contrat de prestation avec Mme FORAIS pour l'atelier créatif
Décision n°2025/11 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier de danse à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/12 portant signature du contrat de prestation relatif à l'atelier "danses du monde" à la Résidence Utrillo
Décision n°2025/13 portant signature du contrat de prestation avec Madame NEAUD dans le cadre des vacations dans les crèches
Décision n°2025/14 portant modification de la régie de recettes maintien à domicile
Décision du président du CCAS n°2025/16 attribution marché de réservation de 24 places en crèche quartier centre ville
Décision n°2025/15 : Signature du contrat de prestation entre le CCAS et Mme PIGNON, RSAI
Décision du président du CCAS n°2025/17 portant attribution d'un marché de réservation de 28 places en crèche - People & Baby
Décision du président du CCAS n°2025/18 portant reconduction du contrat de prestation entre le CCAS de Sannois et Mme PIGNON, RS
Décision Président du CCAS n°2025/20 relative à l'attribution du contrat de prestation concernant l'évaluation externe du SAD
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