Publication des actes administratifs réglementaires

arrêté temporaire N°2024-408 réglementant le stationnement au droit du n°13 rue des piretins

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-409 réglementant le stationnement entre les n°52 et 54 rue du Dr Emile Roux

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-403 réglementant la circulation et la stationnement au n°39 rue Hippolyte Delaplace

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-401 réglementant la stationnement et la circulation rue Pierre Emile Lesacq

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-398 réglementant la circulation et le stationnement rue Magendie

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-397 réglementant la circulation et le stationnement rue des Rattraits

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-396 réglementant la circulation et le stationnement Impasse du Château

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-395 réglementant la circulation et le stationnement avenue de la Source - rue Alfred Delacoux et rue de la maison rouge

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-394 réglementant la circulation et le stationnement rue de la ferme

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-393 réglementant la circulation et le stationnement rue Gaston Ramon

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024-392 réglementant la circulation et le stationnement rue Goerges Risler rue des Piretins et rue Touzelin

Publié le 24/07/2024

Arrêté temporaire N°2024 388 règlementant la circulation et le stationnement angle des rues des Aulnaies et rue A. de St Exupery

Publié le 19/07/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 mars 2026

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026

Procés-Verbal du CM du 26 février 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 26 février 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 26 février 2026

Liste des délibérations du CM du 26 février 2026

Liste des délibérations du CM du 26 février

Procés-Verbal du CM du 11 décembre 2025

Consulter les détails de la séance

Séance des conseils d'administration du CCAS

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 9 DECEMBRE 2025

Liste des délibérations du CA du CCAS de la séance du 9 décembre 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 9 décembre 2025

Délibération n°2025/55_Procès-verbal du CA du CCAS du 7 octobre 2025

Délibération n°2025/56 relative à la décision modificative n°2 du CCAS

Délibération n°2025/57 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_CCAS

Délibération n°2025/58 relative à l'inscription budgétaire par anticipation pour 2026_Utrillo

Délibération n°2025/59 relative à la convention entre Siel Bleu et Utrillo pour la mise en place de l'atelier mémoire 2026

Délibération n°2025/60 relative à la demande de subvention au département dans le cadre du fonds d'aides à l'investissement

Délibération n°2025/61 relative à la tarification du repas des seniors pour les non Sannoisiens

Délibération n°2025_62-relative à la convention entre le CCAS et le Département pour le complément de traitement indiciaire 2025

Délibération n°2025_63 relative à la fixation des tarifications pour le séjour séniors 2026 à Carquéiranne

Délibération n°2025/64 relative à la fixation de la tarification pour les sorties familiales 2026

Délibération n°2025/65 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre des sorties familiales 2026

Délibération n°2025/66 relative à l'adhésion du CCAS aux Vacances Ouvertes pour le séjour collectif 2026

Délibération n°2025_67 relative à la demande de subvention à la CAF dans le cadre du séjour collectif 2026

Délibération n°2025_68 relative à l'adhésion du CCAS à l'association "Cultures du Coeur" pour 2026

Délibération n°2025/69 relative à l'adhésion du CCAS à l'UFOLEP pour 2026

Délibération 2025_70 relative aux fermetures annuelles de l'Espace Eliane Chouchena pour 2026

Délibération n°2025/71 relative à la convention entre le CCAS et l'AFI et fixation tarifications pour les cours de Français 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil d'administration du CCAS du 7 octobre 2025

Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 7 octobre 2025

Délibération n°2025/43

Délibération n°2025/44

Délibération n°2025/45

Délibération n°2025/46

Délibération n°2025/47

Délibération n°2025/48

Délibération n°2025/49

Délibération n°2025/50

Délibération n°2025/51

Délibération n°2025/52

Délibération n°2025/53

Délibération n°2025/54

Consulter les détails de la séance