Travaux et urbanisme

Modification simplifiée du P.O.S. approuvée le 16 décembre 2010

La modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols concerne le secteur du Bois Trouillet.

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Modification du Plan d’Aménagement de Zone de la ZAC de la Porte de la Gare

Par délibération en date du 30 septembre 2009, le Conseil Municipal a approuvé la modification du Plan d’Aménagement de Zone de la ZAC de la Porte de la Gare.
Le dossier de modification et la délibération correspondante peuvent être consultés :

en Mairie, Département Urbanisme
en Préfecture du Val-d’Oise.

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Vos démarches d'urbanisme depuis le 1er octobre 2007

Projets immobiliers

Voir les projets immobiliers prévus sur la ville de Sannois.

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Les travaux au quotidien

Quartier par quartier, découvrez les travaux en cours...

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Plan d'Occupation des Sols (POS) + Plan de zonage + Annexes

Cette mission du service urbanisme concerne la réglementation du droit des sols, la maîtrise foncière des sols pour la réalisation des équipements publics ainsi que les études et enquête destinées à recueillir l’avis de la population.

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Modification du Plan d’Occupation des Sols

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30 septembre 2009 Zones concernées : UA (UAa et UAb, UAm 1-2-3, UApm1, UApm2, UApm3) - UAC - UE - UG (UGa et UGb) - UGC - UH (UHa et UHb) -UI (UIa) - annexe I - annexe III.

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Service urbanisme

Le service urbanisme vous renseigne et vous conseille dans vos projets et vos démarches de construction. Mais il est également compétent en matière de planification urbaine, de maîtrise foncière des sols, d'enquêtes publiques et de concertations.

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Services techniques

Les services techniques se composent des services généraux, du service bâtiments, du service environnement et du service voirie et stationnement. Voici plus en détail, les attributions de chacun.

Les services techniques sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h.
Tél. 01 39 98 20 60

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Cadastre

Pour consulter le plan cadastral, cliquez sur le lien vers le site internet du cadastre.

Intérêt :

Possibilité de consulter sur tout le territoire le plan cadastral (surfaces, références cadastrales...), de réaliser la production d'extraits papier du plan.

Pour les autorisations d'occupation des sols, les plans cadastraux doivent être produits à une échelle comprise entre 1/100ème et 1/500ème.